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Article 1 AUTONOME (Décret n° 2009-1262 du 19 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Fronton », « Madiran », « Montravel », « Côtes de Montravel », « Haut-Montravel », « Pécharmant », « Rosette », « Saussignac », « Côtes du Marmandais » et « Cahors »)

Article 1 AUTONOME (Décret n° 2009-1262 du 19 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Fronton », « Madiran », « Montravel », « Côtes de Montravel », « Haut-Montravel », « Pécharmant », « Rosette », « Saussignac », « Côtes du Marmandais » et « Cahors »)


Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― « Fronton » ;
― « Madiran » ;
― « Montravel » ;
― « Côtes de Montravel » ;
― « Haut-Montravel » ;
― « Pécharmant » ;
― « Rosette » ;
― « Saussignac » ;
― « Côtes du Marmandais » ;
― « Cahors ».