Article 2 AUTONOME (Arrêté du 12 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 3 septembre 2009 relatif à l'inscription des endoprothèses carotidiennes auto-expansibles RX Acculink de la société Abbott France SAS, Bard Vivexx de la société Bard France SAS, Carotid Wallstent Monorail de la société Boston Scientific SA, Precise RX et Precise Pro RX de la société Cordis et Protégé RX de la société EV3 SAS au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Dans l'article 2 de l'arrêté du 3 septembre 2009 susvisé :
1. Dans la nomenclature du code 3116594, au lieu de :
« Endoprothèse carotidienne auto-expansible BARD VIVEXX de la société Cordis SAS »,
Lire :
« Endoprothèse carotidienne auto-expansible BARD VIVEXX de la société Bard France SAS. »
2. Dans la nomenclature du code 3172463, au lieu de :
« La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
Longueur 20 mm : PC0520RXCE (diam. 5 mm), PC0620RXCE (diam. 6 mm), PC0720RXCE (diam. 7 mm), PC0820RXCE (diam. 8 mm), PC0920RXCE (diam. 9 mm), PC1020RXCE (diam. 10 mm).
Longueur 30 mm : PC0530RXCE (diam. 5 mm), PC0630RXCE (diam. 6 mm), PC0730RXCE (diam. 7 mm), PC0830RXCE (diam. 8 mm), PC0930RXCE (diam. 9 mm), PC1030RXCE (diam. 10 mm).
Longueur 40 mm : PC0540RXCE (diam. 5 mm), PC0640RXCE (diam. 6 mm), PC0740RXCE (diam. 7 mm), PC0840RXCE (diam. 8 mm), PC0940RXCE (diam. 9 mm), PC1040RXCE (diam. 10 mm). »,
Lire :
« La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
Longueur 20 mm : PC0520XCE (diam. 5 mm), PC0620XCE (diam. 6 mm), PC0720XCE (diam. 7 mm), PC0820XCE (diam. 8 mm), PC0920XCE (diam. 9 mm), PC1020XCE (diam. 10 mm).
Longueur 30 mm : PC0530XCE (diam. 5 mm), PC0630XCE (diam. 6 mm), PC0730XCE (diam. 7 mm), PC0830XCE (diam. 8 mm), PC0930XCE (diam. 9 mm), PC1030XCE (diam. 10 mm).
Longueur 40 mm : PC0540XCE (diam. 5 mm), PC0640XCE (diam. 6 mm), PC0740XCE (diam. 7 mm), PC0840XCE (diam. 8 mm), PC0940XCE (diam. 9 mm), PC1040XCE (diam. 10 mm). »