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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 12 octobre 2009 modifiant la liste des établissements et des métiers de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 12 octobre 2009 modifiant la liste des établissements et des métiers de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante)


L'arrêté du 7 juillet 2000 susvisé est abrogé en tant qu'il inscrit l'établissement SA Metalunox, rue Denis-Papin, 56700 Hennebont, depuis 1989.