Article 1 AUTONOME (Décret n° 2009-1244 du 15 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bourgueil », « Saint-Nicolas-de-Bourgueil », « Chinon », « Coteaux du Loir », « Vouvray », « Cheverny », « Côtes de Toul », « Grand Roussillon », « Muscat de Rivesaltes »)

Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― « Bourgueil » ;
― « Saint-Nicolas-de-Bourgueil » ;
― « Chinon » ;
― « Coteaux du Loir » ;
― « Vouvray » ;
― « Cheverny » ;
― « Côtes de Toul » ;
― « Grand Roussillon » ;
― « Muscat de Rivesaltes ».