Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― « Arbois » ;
― « L'Etoile » ;
― « Côtes du Jura » ;
― « Macvin du Jura » ;
― « Côtes de Bergerac » ;
― « Côtes du Rhône » ;
― « Ventoux » ;
― « Pacherenc du Vic-Bilh » ;
― « Coteaux du Tricastin ».