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Article AUTONOME (Décret n° 2009-1234 du 14 octobre 2009 modifiant le décret n° 61-501 du 3 mai 1961 relatif aux unités de mesure et au contrôle des instruments de mesure)

Article AUTONOME (Décret n° 2009-1234 du 14 octobre 2009 modifiant le décret n° 61-501 du 3 mai 1961 relatif aux unités de mesure et au contrôle des instruments de mesure)



« Angle plan


L'unité d'angle plan est le radian, angle compris entre deux rayons d'un cercle qui, sur la circonférence du cercle, interceptent un arc de longueur égale à celle du rayon.


Angle solide


L'unité d'angle solide est le stéradian, angle solide d'un cône qui, ayant son sommet au centre d'une sphère, découpe sur la surface de cette sphère une aire égale à celle d'un carré ayant pour côté une longueur égale au rayon de la sphère. »
3° Cet article est complété par les dispositions suivantes :


« Unités calorifiques
Température Celsius


L'unité degré Celsius est égale à l'unité kelvin. La température Celsius t est définie par la différence : t = T ― T0 entre deux températures thermodynamiques T et T0 avec T0 = 273,15 K.
Un intervalle ou une différence de température peuvent s'exprimer soit en kelvins, soit en degrés Celsius.


Unités de quantité de matière
Activité catalytique


L'unité d'activité catalytique est le katal. Le katal est égal à une mole par seconde. »
III. - Le premier alinéa de l'article 8 est remplacé par les dispositions suivantes :
« Il est interdit, sous réserve des nécessités du commerce international hors de l'Union européenne et des dérogations prévues au présent article et à l'article 13, d'employer pour la mesure des grandeurs, des unités de mesure autres que les unités légales mentionnées au présent décret et dans son annexe. »
IV. - Les dispositions de l'article 15 sont remplacées par les dispositions suivantes :
« Les articles 2, 3 et 4 définissant les unités légales de mesure et l'annexe intitulée "tableau général des unités légales de mesure” peuvent être modifiés par décret, après avis du Laboratoire national de métrologie et d'essais et de l'Académie des sciences. »