Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 septembre 2009 portant suppression d'un institut interne à l'université Paris-VIII et création d'un institut interne à l'université de Marne-la-Vallée)

L'article 1er du décret du 26 novembre 1985 susvisé est modifié comme suit :
I.-Dans la rubrique « Paris-VIII », supprimer la mention suivante :
« Institut d'urbanisme. »
II.-Dans la rubrique « Marne-la-Vallée », ajouter la mention suivante :
« Institut français d'urbanisme. »