Article 3 PARTIELLEMENT_MODIF (Arrêté du 9 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre et l'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation du service de gestion et des sous-directions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre)

Sont abrogés :
― l'arrêté du 28 juin 2000 modifié fixant les attributions du commandement de la formation de l'armée de terre ;
― l'arrêté du 10 janvier 2007 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière d'admission dans les lycées de la défense.