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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre et l'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation du service de gestion et des sous-directions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre et l'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation du service de gestion et des sous-directions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre)


L'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation du service de gestion et des sous-directions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
I.-Au premier alinéa de l'article 3, les mots : « et de la reconversion » sont supprimés.
II. ― Le dernier alinéa de l'article 3 est supprimé.
III. ― Après l'article 3, il est ajouté un article 3-1 rédigé ainsi qu'il suit :
« Art. 3-1. ― Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6-1 de l'arrêté du 12 novembre 2008 susvisé, la sous-direction de la formation et des écoles comprend :
1° Le bureau " ingénierie de la formation ” ;
2° Le bureau " conduite de la formation ” ;
3° Le bureau " formation spécifique ” ;
4° Le bureau " organisation et moyens financiers ” ;
5° Le bureau " formation assistée par ordinateur ”. »