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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-1209 du 9 octobre 2009 relatif à la formation des sapeurs-pompiers professionnels)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-1209 du 9 octobre 2009 relatif à la formation des sapeurs-pompiers professionnels)


Le décret n° 90-851 du 25 septembre 1990 susvisé est ainsi modifié :
1° Aux articles 7, 9 et 9-1, les mots : « formation initiale » sont remplacés par les mots : « formation d'intégration ».
2° Aux articles 11 et 15, les mots : « les unités de valeur définies » sont remplacés par les mots : « la formation d'adaptation à l'emploi correspondante définie ».
3° Au premier alinéa de l'article 16, les mots : « les unités de valeur définies » sont remplacés par les mots : « la formation d'adaptation à l'emploi correspondante définie » et, au deuxième alinéa, les mots : « ces unités de valeur » sont remplacés par les mots : « la formation prévue à l'alinéa précédent ».
4° A l'article 18-1, les mots : « formation initiale » sont remplacés par les mots : « formation d'intégration », les mots : « les unités de valeur mentionnées » sont remplacés par les mots : « la formation d'adaptation à l'emploi mentionnée » et les mots : « aux unités de valeur mentionnées » sont remplacés par les mots : « à la formation d'adaptation à l'emploi mentionnée ».