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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 août 2009 modifiant l'arrêté du 25 août 2008 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des activités des personnels à la délégation générale pour l'armement)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 août 2009 modifiant l'arrêté du 25 août 2008 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des activités des personnels à la délégation générale pour l'armement)


Les articles 2 et 3 de l'arrêté du 25 août 2008 susvisé sont modifiés comme suit :
I.-Le deuxième alinéa de l'article 2 est complété par :
« ― photographie ».
II.-L'article 3 est complété par les dispositions suivantes :
« ― les services de sécurité ».