Articles

Article 1 AUTONOME (Décret n° 2009-1192 du 6 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Beaune », « Blagny », « Chorey-lès-Beaune », « Clos de Vougeot » ou « Clos Vougeot », « Côte de Beaune », « Fixin », « Côte de Nuits-Villages »)

Article 1 AUTONOME (Décret n° 2009-1192 du 6 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Beaune », « Blagny », « Chorey-lès-Beaune », « Clos de Vougeot » ou « Clos Vougeot », « Côte de Beaune », « Fixin », « Côte de Nuits-Villages »)


Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― « Beaune » ;
― « Blagny » ;
― « Chorey-lès-Beaune » ;
― « Clos de Vougeot » ou « Clos Vougeot » ;
― « Côte de Beaune » ;
― « Fixin » ;
― « Côte de Nuits-Villages ».