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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 septembre 2009 relatif au titre professionnel de menuisier(ère) en construction nautique portant modification de l'arrêté du 9 septembre 2004 relatif au titre professionnel de constructeur(trice) aménageur(euse) en marine de plaisance)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 septembre 2009 relatif au titre professionnel de menuisier(ère) en construction nautique portant modification de l'arrêté du 9 septembre 2004 relatif au titre professionnel de constructeur(trice) aménageur(euse) en marine de plaisance)


L'arrêté du 9 septembre 2004 susvisé est ainsi modifié :
I. ― L'intitulé du titre professionnel « constructeur (trice) aménageur (se) en marine de plaisance » est ainsi modifié : « menuisier (ère) en construction nautique ».
II. ― Les dispositions de l'article 3 de l'arrêté du 9 septembre 2004 susvisé sont remplacées par les dispositions suivantes :
« Le titre professionnel de menuisier (ère) en construction nautique est composé des trois unités constitutives dont la liste suit :
1. Installer, modifier des aménagements de bord et poser l'accastillage de pont dans des bateaux de plaisance ;
2. Fabriquer des éléments en matériaux composites pour des bateaux de plaisance ;
3. Fabriquer des éléments en bois pour des bateaux de plaisance.
Elles peuvent être sanctionnées par des certificats de compétences professionnelles (CCP) dans les conditions prévues par l'arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi. »