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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2009-584 du 15 septembre 2009 complétant la décision n° 2009-385 du 9 juin 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Lorraine et en Champagne-Ardenne)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2009-584 du 15 septembre 2009 complétant la décision n° 2009-385 du 9 juin 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Lorraine et en Champagne-Ardenne)


L'annexe à la présente décision complète l'annexe de la décision n° 2009-385 du 9 juin 2009 susvisée.