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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 1er octobre 2009 portant désignation du préfet coordonnateur de la procédure de création du Parc national entre Champagne et Bourgogne)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 1er octobre 2009 portant désignation du préfet coordonnateur de la procédure de création du Parc national entre Champagne et Bourgogne)


Le préfet de la Haute-Marne est désigné préfet coordonnateur, chargé du suivi de la procédure de création du Parc national entre Champagne et Bourgogne dans les départements suivants :
Haute-Marne ;
Côte-d'Or.