Articles

Article AUTONOME (Décret du 1er octobre 2009 portant nomination à l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires)

Article AUTONOME (Décret du 1er octobre 2009 portant nomination à l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires)



Sur proposition du ministre chargé de l'environnement


Mme Gaulupeau (Aline), ingénieur spécialiste en acoustique, membre de la commission technique du Conseil national du bruit, en tant que personnalité compétente en matière d'acoustique, en remplacement de M. Rumeau (Michel).
M. Roland (Jacques), ancien directeur de l'établissement de Grenoble du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) en charge du département acoustique et éclairage du CSTB, expert judiciaire près la cour d'appel de Grenoble, en tant que personnalité compétente en matière de gêne sonore, en remplacement de Mme Vernet (Monique).


Sur proposition du ministre chargé de la santé


Mme Adrien (Joëlle), docteur d'Etat en sciences naturelles et directrice de recherches à l'INSERM, en tant que personnalité compétente en matière de santé humaine, en remplacement de M. Léger (Damien).