Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 septembre 2009 portant modification de l'arrêté du 18 août 1988 fixant les programmes et les modalités de la formation préparatoire au diplôme d'Etat relatif aux fonctions d'animation)

L'article 4 et les huit premiers alinéas de l'article 6 de l'arrêté du 18 août 1988 susvisé sont abrogés.