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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 17 septembre 2009 relatif aux publications non périodiques régionales sur supports papier et électronique et aux bases de données électroniques régionales de l'Institut national de la statistique et des études économiques)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 17 septembre 2009 relatif aux publications non périodiques régionales sur supports papier et électronique et aux bases de données électroniques régionales de l'Institut national de la statistique et des études économiques)

L'article 2 de l'arrêté du 26 février 2002 susvisé est complété comme suit :

TITRE DE LA PUBLICATION
PRIX
(en euros)
Alsace
L'Année économique et sociale 2009 en Alsace
6,3
Aquitaine
L'Année économique et sociale 2009 en Aquitaine
11,5
L'Aéronautique et l'espace en Aquitaine et Midi-Pyrénées, régions d'Aerospace Valley, édition 2009
20
L'Atlas de l'aire urbaine de Bayonne et de ses territoires d'influence
30
L'Atlas du pays du Grand Pau
30
Auvergne
Les Tableaux économiques de l'Auvergne, édition 2009-2010
14
Bourgogne
" Regards sur les quartiers des grandes villes de Saône-et-Loire ", Dossier, n° 52
6,3
" L'Année 2008 en Bourgogne ", Dossier, n° 53
6,3
Bretagne
" Les commerces et les services à la personne en Bretagne ", Les Dossiers d'Octant n° 49
12
" Les femmes en Bretagne ", Les Dossiers d'Octant, n° 50
12
" Les logements bretons en 2006 ", Les Dossiers d'Octant, n° 51
9
Tableaux de l'économie bretonne, 2010
14
Centre
Bilan économique et social de la région Centre pour l'année 2009
8,3
Corse
" Bilan économique 2009 ", Les Dossiers de l'économie corse
6,3
" Atlas social de la Corse ", Les Dossiers de l'économie corse
10
Franche-Comté
Tableaux économiques de Franche-Comté, édition 2010
12
Ile-de-France
Regards sur... l'année économique et sociale 2009
8
Tableaux économiques d'Ile-de-France, édition 2010
13
Languedoc-Roussillon
L'Année économique et sociale 2008 en Languedoc-Roussillon
10
L'Année économique et sociale 2009 en Languedoc-Roussillon
10
L'Industrie en Languedoc-Roussillon
20
Tableaux de l'économie du Languedoc-Roussillon, édition 2008
10
Limousin
L'Année économique et sociale 2009
9
Les Personnes âgées en Limousin
16
Midi-Pyrénées
Tableaux économiques de Midi-Pyrénées, édition 2010
15
L'Année économique 2009 en Midi-Pyrénées
14
L'Année touristique 2009 en Midi-Pyrénées
11
L'Aéronautique et l'espace en Aquitaine et Midi-Pyrénées, régions d'Aerospace Valley, édition 2009
20
Nord - Pas-de-Calais
" Bilan socio-économique de la région Nord - Pas-de-Calais en 2007 ", Les Dossiers de profils, n° 91
10
" L'économie sociale et solidaire en Nord - Pas-de-Calais ― Une richesse économique et humaine ", Les Dossiers de profils, n° 92
12
" Se loger en Nord - Pas-de-Calais ― Les parcours résidentiels se transforment ", Les Dossiers de profils, n° 93
12
" Bilan socio-économique de la région Nord - Pas-de-Calais en 2008 , Les Dossiers de profils, n° 94
10
Industrie agroalimentaire en Nord - Pas-de-Calais
12
Tableaux économiques régionaux du Nord - Pas-de-Calais, édition 2010
13
Basse-Normandie
L'Année économique et sociale en Basse-Normandie, bilan 2009
12
Tableaux de l'économie bas-normande, édition 2008
13
Haute-Normandie
L'Année économique et sociale en Haute-Normandie, bilan 2009
10
Tableaux économiques de Haute-Normandie, édition 2008-2009
12
Picardie
Bilan économique et social 2009
12
Tableaux de l'économie picarde 2009
12
Poitou-Charentes
Bilan économique et social 2009
8
Dossier sur la filière bois
10
Rhône-Alpes
Les Dossiers de l'INSEE Rhône-Alpes, n°s 155 et suivants
18
Synthèses annuelles de l'Observatoire statistique transfrontalier de l'espace franco-valdo-genevois
15
Fiches thématiques de l'Observatoire statistique transfrontalier de l'espace franco-valdo-genevois
7
Antilles-Guyane
Emploi et chômage en Martinique
8
Conditions de vie et consommation en Martinique
8
Atlas industriel de la Guadeloupe
8
CEROM ― Bilan macroéconomique de la Guadeloupe
12
CEROM ― Bilan macroéconomique de la Martinique
12