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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2001 modifié fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2001 modifié fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux)

Les points suivants sont insérés à l'annexe I de l'arrêté du 12 janvier 2001 susvisé :


SUBSTANCES
indésirables
PRODUITS DESTINÉS AUX ALIMENTS POUR ANIMAUX (*)
TENEUR MAXIMALE
en mg / kg (ppm) d'aliments
pour animaux d'une teneur
en humidité de 12 %

D. ― Coccidiostatiques et histomonostatiques

1. Lasalocide sodium
Matières premières des aliments des animaux
1, 25
Aliments composés pour :
― chiens, veaux, lapins, équidés, animaux laitiers, oiseaux pondeurs, dindes (> 12 semaines) et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines)
1, 25
― poulets d'engraissement, poulettes destinées à la ponte (< 16 semaines) et dindes (< 12 semaines) pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de lasalocide sodium est interdite (aliments de retrait)
1, 25
― autres espèces animales
3, 75
Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de lasalocide sodium n'est pas autorisée
(**)
2. Narasin
Matières premières des aliments des animaux
0, 7
Aliments composés pour :
― dindes, lapins, équidés, oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines)
0, 7
― poulets d'engraissement pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de narasine est interdite (aliments de retrait)
0, 7
― autres espèces animales
2, 1
Prémélanges entrant dans la composition d'aliments dans lesquels l'utilisation de narasin n'est pas autorisée
(**)
3. Salinomycine sodium
Matières premières des aliments des animaux
0, 7
Aliment composé pour :
― équidés, dindes, oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 12 semaines)
0, 7
― poulets d'engraissement, poulettes destinées à la ponte (< 12 semaines) et lapins d'engraissement pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de salinomycine sodium est interdite (aliments de retrait)
0, 7
― autres espèces animales
2, 1
Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de salinomycine sodium n'est pas autorisée
(**)
4. Monensin sodium
Matières premières des aliments des animaux
1, 25
Aliments composés pour :
― équidés, chiens, petits ruminants (ovins et caprins), canards, bovins, bétail laitier, oiseaux pondeurs, poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines) et dindes (> 16 semaines)
1, 25
― poulets d'engraissement, poulettes destinées à la ponte (< 16 semaines) et dindes (< 16 semaines) pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de monensine sodium est interdite (aliments de retrait)
1, 25
― autres espèces animales
3, 75
Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de monensin sodium n'est pas autorisée
(**)
5. Semduramicine sodium
Matières premières des aliments pour animaux
0, 25
Aliments composés pour :
― oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines)
0, 25
― poulets d'engraissement pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de semduramicine sodium est interdite (aliments de retrait)
0, 25
― autres espèces animales
0, 75
Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de semduramicine sodium n'est pas autorisée
(**)
6. Maduramicine ammonium alpha
Matières premières des aliments pour animaux
0, 05
Aliments composés pour :
― équidés, lapins, dindes (> 16 semaines), oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines)
0, 05
― poulets d'engraissement et dindes (< 16 semaines) pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de maduramicine ammonium alpha est interdite (aliments de retrait)
0, 05
― autres espèces animales
0, 15
Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de maduramicine ammonium alpha n'est pas autorisée
(**)
7. Chlorhydrate de robénidine
Matières premières des aliments pour animaux
0, 7
Aliments composés pour :
― oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines)
0, 7
― poulets d'engraissement, lapins d'engraissement, lapins reproducteurs et dindes pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de chlorhydrate de robénidine est interdite (aliments de retrait)
0, 7
― autres espèces animales
2, 1
Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de chlorhydrate de robénidine n'est pas autorisée
(**)
8. Décoquinate
Matières premières des aliments pour animaux
0, 4
Aliments composés pour :
― oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines)
0, 4
― poulets d'engraissement pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de décoquinate est interdite (aliments de retrait)
0, 4
― autres espèces animales
1, 2
Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de décoquinate n'est pas autorisée
(**)
9. Bromhydrate d'halofuginone
Matières premières des aliments pour animaux
0, 03
Aliments composés pour :
― oiseaux pondeurs, poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines) et dindes (> 12 semaines)
0, 03
― poulets d'engraissement et dindes (< 12 semaines) pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de bromhydrate d'halofuginone est interdite (aliments de retrait)
0, 03
― autres espèces animales autres que les poulettes destinées à la ponte (< 16 semaines)
0, 09
Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de bromhydrate d'halofuginone n'est pas autorisée
(**)
10. Nicarbazine
Matières premières des aliments pour animaux
0, 5
Aliments composés pour :
― équidés, oiseaux pondeurs et poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines)
0, 5
― poulets d'engraissement pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de nicarbazine (associée à la narasine) est interdite (aliments de retrait)
0, 5
― autres espèces animales
1, 5
Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de nicarbazine (associée à la narasine) n'est pas autorisée
(**)
11. Diclazuril
Matières premières des aliments pour animaux
0, 01
Aliments composés pour :
― oiseaux pondeurs, poulettes destinées à la ponte (> 16 semaines) et dindes d'engraissement (> 12 semaines)
0, 01
― lapins d'engraissement et lapins reproducteurs pendant la période précédant l'abattage durant laquelle l'utilisation de diclazuril est interdite (aliments de retrait)
0, 01
― autres espèces animales autres que les poulettes destinées à la ponte (< 16 semaines), les poulets d'engraissement et les dindes d'engraissement (< 12 semaines)
0, 03

Prémélanges entrant dans la composition d'aliments pour animaux dans lesquels l'utilisation de diclazuril n'est pas autorisée.
(**)
(*) Sans préjudice des niveaux autorisés dans le cadre du règlement (CE) n° 1831 / 2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l'alimentation des animaux.
(**) Le niveau maximal de la substance dans le prémélange correspond à une concentration qui ne doit pas conduire à un niveau supérieur
à 50 % de la valeur maximale établie pour l'aliment lorsque les consignes d'utilisation du prémélange sont respectées.