A N N E X E
A. ― DÉCLARATIONS DE DÉMARCHES DE CERTIFICATION
DE CONFORMITÉ ENREGISTRÉES DEPUIS LE 21 NOVEMBRE 2008
NUMÉRO du cahier des charges |
NOM |
DÉTENTEUR |
ADRESSE du détenteur |
CARACTÉRISTIQUES CERTIFIÉES |
ORGANISME certificateur |
---|---|---|---|---|---|
CC/09/08 |
Mini-chapon PAC et ses pièces de découpe, en frais et surgelé |
DUC |
Grande Rue, 89771 Chailley |
1. Alimenté avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 70 % de céréales 2. Durée de vie : 140 jours minimum 3. Respect des bonnes pratiques d'élevage 4. Traçabilité garantie des éleveurs au consommateur |
QUALITÉ FRANCE SA |
CC/15/08 |
Lapin entier et découpe |
Poitou Lapins |
BP 98, 7, rue Jean-Mermoz, zone de la Ferrière sud 79302 Bressuire |
1. Alimentation 100 % végétale, minérale et vitaminique dont 65 % minimum de matières premières riches en fibres et issues de céréales 2. L'âge des lapins à l'abattage est de 70 jours minimum 3. Suivi et contrôlé de l'éleveur au consommateur |
QUALITÉ FRANCE SA |
CC/01/09 |
Poulet certifié entier, découpe, frais et surgelé |
Les Eleveurs de Challans |
allée de la Jariette, BP 533 85305 Challans Cedex |
1. Poulet alimenté avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 65 % de céréales minimum 2. Durée d'élevage 56 jours minimum 3. Identifié et contrôlé de l'élevage au point de vente |
QUALITÉ FRANCE SA |
CC/02/09 |
Poulet jaune frais entier et découpe |
AVICOM |
4, avenue Michel-Debré 97427 Etang-Salé |
1. Durée d'élevage 56 jours 2. Alimentation 100 % végétale, minérale et vitaminique avec 65 % de céréales |
OCTROI |
CC/03/09 |
Viande et abats de veau |
SOVIBER |
Pôle de la viande, 42353 La Talaudoière |
1. Veaux nourris avec une alimentation d'origine laitière (60 % minimum de matière première d'origine laitière) 2. Veaux provenant d'élevages sélectionnés pour leurs bonnes pratiques de production 3. Veaux de race croisé limousin 4. Produit sélectionné pour la qualité de viande, identifié, suivi et contrôlé de l'élevage au consommateur |
QUALITÉ FRANCE SA |
CC/04/09 |
Viande de porc, abats de porc, produits saumurés |
GAD SAS |
19, rue de Landivisiau, BP 90369, 29400 Lampaul-Guimiliau |
1. Produit sélectionné pour sa qualité de viande OU abats sélectionnés selon des critères de tris visuels 2. Porcs nourris avec 65 % de céréales, issues de céréales et issues d'oléagineux |
QUALITÉ FRANCE SA |
CC/05/09 |
Veaux de boucherie nourris au lait entier |
Bretagne Viandes Distribution |
10, rue Louis-Le-Bourhis, BP 608, 29551 Quimper Cedex 09 |
1. Veaux élevés au lait entier 2. Veaux élevés dans le respect des bonnes pratiques d'élevage 3. Veaux âgés au maximum de 160 jours 4. Traçabilité garantie des élevages au consommateur |
CERTIS |
B. ― MODIFICATIONS DE CAHIERS DES CHARGES ENREGISTRÉS
NUMÉRO du cahier des charges |
NOM |
DÉTENTEUR |
ADRESSE du détenteur |
CARACTÉRISTIQUES CERTIFIÉES |
ORGANISME certificateur |
---|---|---|---|---|---|
CC/30/01 |
Escargots de Bourgogne préparés (variété Helix pomatia I) |
Croque Bourgogne |
4, rue Jean-Bouin, 89400 Migennes |
1. Escargots sauvages ramassés sur des zones naturelles et contrôlées 2. Farce préparée avec du beurre AOC Poitou-Charentes frais 3. Traçabilité de la zone de ramassage jusqu'au consommateur |
CERTIPAQ |
CC/59/01 |
Viande de porc |
SARL VALLEGRAIN DISTRIBUTION |
ZA Moulin de la Bourdinière, 28330 Coudray-au-Perche |
1. Alimentation avec au minimum 80 % de céréales, issues de céréales 2. 172 jours d'âge minimum |
AVICERT |
CC/59/02 |
Pintades entières et découpes fraîches et surgelées |
Société SAVEL |
BP 20, Saint Sébastien, 29870 Lannilis |
1. Durée d'élevage de 82 jours minimum 2. Alimenté avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines, dont 70 % de céréales minimum 3. Produit suivi et identifié de l'élevage jusqu'au consommateur |
AVICERT |
CC/15/96 |
Miels |
Confédération régionale des apiculteurs d'Alsace |
2, rue de Rome, 67309 Schiltigheim Cedex |
1. Caractéristiques contrôlées 2. Goûts contrôlés |
CERTIPAQ |
CC/13/98 |
Poulet blanc entier et découpe, frais ou surgelé |
Gastronome ― Fermiers du Val de Loire |
ZI de l'Hermitage, BP 123, 44154 Ancenis Cedex |
1. Alimenté avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines (dont 70 % de céréales) 2. Durée d'élevage : 56 jours 3. Suivi et contrôlé de l'élevage jusqu'au consommateur |
QUALITÉ FRANCE SA |
CC/14/98 |
Dinde |
Gastronome ― Fermiers du Val de Loire |
ZI de l'Hermitage, BP 123, 44154 Ancenis Cedex |
1. Alimentée avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines (dont 65 % de céréales) 2. Age minimum à l'abattage : 85 jours 3. Suivie et contrôlée de l'élevage jusqu'au consommateur |
QUALITÉ FRANCE SA |
CC/18/98 |
Poulet jaune entier et découpe, frais ou surgelé |
Gastronome ― Fermiers du Val de Loire |
ZI de l'Hermitage, BP 123, 44154 Ancenis Cedex |
1. Alimenté avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines (dont 70 % de céréales) 2. Durée d'élevage : 56 jours 3. Suivi et contrôlé de l'élevage jusqu'au consommateur |
QUALITÉ FRANCE SA |
C. ― RECTIFICATIFS APPORTÉS À LA LISTE ANNEXÉE
À L'ARRÊTÉ DU 21 NOVEMBRE 2008
NUMÉRO du cahier des charges |
NOM |
DÉTENTEUR |
ADRESSE du détenteur |
CARACTÉRISTIQUES CERTIFIÉES |
ORGANISME certificateur |
---|---|---|---|---|---|
CC/07/08 |
Tomates |
SARL des 4 Vents |
35520 La Chapelle-des-Fougeretz |
1. Cultivées sans insecticides 2. Teneur en sucre minimale garantie 3. Récoltées à maturité optimale |
CERTIPAQ |
CC/23/05 |
Dinde entière fraîche et surgelée |
DUC |
Grande Rue, 89771 Chailley |
1. Alimentée avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 65 % de céréales 2. Durée d'élevage : 70 jours minimum 3. Respect des bonnes pratiques d'élevage 4. Traçabilité garantie des éleveurs au consommateur |
QUALITÉ FRANCE SA |
CC/59/01 |
Viande de porc fraîche en carcasse et pièces de découpe |
SARL VALLEGRAIN DISTRIBUTION |
ZA Moulin de la Bourdinière, 28330 Coudray-au-Perche |
1. Alimentation avec au minimum 60 % de céréales et issues de céréales 2. 172 jours d'âge minimum |
AVICERT |
CC/69/98 |
Moutarde |
Association Moutarde de Bourgogne |
4, boulevard du Docteur-Jean-Veillet, BP 46524, 21065 Dijon Cedex |
1. Dénomination exacte du vin blanc AOC 2. Variétés de graines de moutarde sélectionnées |
CERTIPAQ |