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Article AUTONOME (Arrêté du 14 septembre 2009 portant modification de la liste des certifications de conformité enregistrées)

Article AUTONOME (Arrêté du 14 septembre 2009 portant modification de la liste des certifications de conformité enregistrées)



A N N E X E
A. ― DÉCLARATIONS DE DÉMARCHES DE CERTIFICATION
DE CONFORMITÉ ENREGISTRÉES DEPUIS LE 21 NOVEMBRE 2008



NUMÉRO
du cahier
des charges

NOM

DÉTENTEUR

ADRESSE
du détenteur

CARACTÉRISTIQUES CERTIFIÉES

ORGANISME
certificateur

CC/09/08

Mini-chapon PAC et ses pièces de découpe, en frais et surgelé

DUC

Grande Rue, 89771 Chailley

1. Alimenté avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 70 % de céréales
2. Durée de vie : 140 jours minimum
3. Respect des bonnes pratiques d'élevage
4. Traçabilité garantie des éleveurs au consommateur

QUALITÉ FRANCE SA

CC/15/08

Lapin entier et découpe

Poitou Lapins

BP 98, 7, rue Jean-Mermoz, zone de la Ferrière sud
79302 Bressuire

1. Alimentation 100 % végétale, minérale et vitaminique dont 65 % minimum de matières premières riches en fibres et issues de céréales
2. L'âge des lapins à l'abattage est de 70 jours minimum
3. Suivi et contrôlé de l'éleveur au consommateur

QUALITÉ FRANCE SA

CC/01/09

Poulet certifié entier, découpe, frais et surgelé

Les Eleveurs de Challans

allée de la Jariette,
BP 533
85305 Challans Cedex

1. Poulet alimenté avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 65 % de céréales minimum
2. Durée d'élevage 56 jours minimum
3. Identifié et contrôlé de l'élevage au point de vente

QUALITÉ FRANCE SA

CC/02/09

Poulet jaune frais entier et découpe

AVICOM

4, avenue Michel-Debré
97427 Etang-Salé

1. Durée d'élevage 56 jours
2. Alimentation 100 % végétale, minérale et vitaminique avec 65 % de céréales

OCTROI

CC/03/09

Viande et abats de veau

SOVIBER

Pôle de la viande,
42353 La Talaudoière

1. Veaux nourris avec une alimentation d'origine laitière (60 % minimum de matière première d'origine laitière)
2. Veaux provenant d'élevages sélectionnés pour leurs bonnes pratiques de production
3. Veaux de race croisé limousin
4. Produit sélectionné pour la qualité de viande, identifié, suivi et contrôlé de l'élevage au consommateur

QUALITÉ FRANCE SA

CC/04/09

Viande de porc, abats de porc, produits saumurés

GAD SAS

19, rue de Landivisiau,
BP 90369,
29400 Lampaul-Guimiliau

1. Produit sélectionné pour sa qualité de viande OU abats sélectionnés selon des critères de tris visuels
2. Porcs nourris avec 65 % de céréales, issues de céréales et issues d'oléagineux

QUALITÉ FRANCE SA

CC/05/09

Veaux de boucherie nourris au lait entier

Bretagne Viandes Distribution

10, rue Louis-Le-Bourhis, BP 608, 29551 Quimper Cedex 09

1. Veaux élevés au lait entier
2. Veaux élevés dans le respect des bonnes pratiques d'élevage
3. Veaux âgés au maximum de 160 jours
4. Traçabilité garantie des élevages au consommateur

CERTIS


B. ― MODIFICATIONS DE CAHIERS DES CHARGES ENREGISTRÉS



NUMÉRO
du cahier
des charges

NOM

DÉTENTEUR

ADRESSE
du détenteur

CARACTÉRISTIQUES CERTIFIÉES

ORGANISME
certificateur

CC/30/01

Escargots de Bourgogne préparés (variété Helix pomatia I)

Croque Bourgogne

4, rue Jean-Bouin,
89400 Migennes

1. Escargots sauvages ramassés sur des zones naturelles et contrôlées
2. Farce préparée avec du beurre AOC Poitou-Charentes frais
3. Traçabilité de la zone de ramassage jusqu'au consommateur

CERTIPAQ

CC/59/01

Viande de porc

SARL VALLEGRAIN DISTRIBUTION

ZA Moulin de la Bourdinière, 28330 Coudray-au-Perche

1. Alimentation avec au minimum 80 % de céréales, issues de céréales
2. 172 jours d'âge minimum

AVICERT

CC/59/02

Pintades entières et découpes fraîches et surgelées

Société SAVEL

BP 20, Saint Sébastien,
29870 Lannilis

1. Durée d'élevage de 82 jours minimum
2. Alimenté avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines, dont 70 % de céréales minimum
3. Produit suivi et identifié de l'élevage jusqu'au consommateur

AVICERT

CC/15/96

Miels

Confédération régionale des apiculteurs d'Alsace

2, rue de Rome,
67309 Schiltigheim Cedex

1. Caractéristiques contrôlées
2. Goûts contrôlés

CERTIPAQ

CC/13/98

Poulet blanc entier et découpe, frais ou surgelé

Gastronome ― Fermiers du Val de Loire

ZI de l'Hermitage,
BP 123,
44154 Ancenis Cedex

1. Alimenté avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines (dont 70 % de céréales)
2. Durée d'élevage : 56 jours
3. Suivi et contrôlé de l'élevage jusqu'au consommateur

QUALITÉ FRANCE SA

CC/14/98

Dinde

Gastronome ― Fermiers du Val de Loire

ZI de l'Hermitage,
BP 123,
44154 Ancenis Cedex

1. Alimentée avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines (dont 65 % de céréales)
2. Age minimum à l'abattage : 85 jours
3. Suivie et contrôlée de l'élevage jusqu'au consommateur

QUALITÉ FRANCE SA

CC/18/98

Poulet jaune entier et découpe, frais ou surgelé

Gastronome ― Fermiers du Val de Loire

ZI de l'Hermitage,
BP 123,
44154 Ancenis Cedex

1. Alimenté avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines (dont 70 % de céréales)
2. Durée d'élevage : 56 jours
3. Suivi et contrôlé de l'élevage jusqu'au consommateur

QUALITÉ FRANCE SA



C. ― RECTIFICATIFS APPORTÉS À LA LISTE ANNEXÉE
À L'ARRÊTÉ DU 21 NOVEMBRE 2008



NUMÉRO
du cahier
des charges

NOM

DÉTENTEUR

ADRESSE
du détenteur

CARACTÉRISTIQUES CERTIFIÉES

ORGANISME
certificateur

CC/07/08

Tomates

SARL des 4 Vents

35520 La Chapelle-des-Fougeretz

1. Cultivées sans insecticides
2. Teneur en sucre minimale garantie
3. Récoltées à maturité optimale

CERTIPAQ

CC/23/05

Dinde entière fraîche et surgelée

DUC

Grande Rue, 89771 Chailley

1. Alimentée avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 65 % de céréales
2. Durée d'élevage : 70 jours minimum
3. Respect des bonnes pratiques d'élevage
4. Traçabilité garantie des éleveurs au consommateur

QUALITÉ FRANCE SA

CC/59/01

Viande de porc fraîche en carcasse et pièces de découpe

SARL VALLEGRAIN DISTRIBUTION

ZA Moulin de la Bourdinière, 28330 Coudray-au-Perche

1. Alimentation avec au minimum 60 % de céréales et issues de céréales
2. 172 jours d'âge minimum

AVICERT

CC/69/98

Moutarde

Association Moutarde de Bourgogne

4, boulevard du Docteur-Jean-Veillet, BP 46524, 21065 Dijon Cedex

1. Dénomination exacte du vin blanc AOC
2. Variétés de graines de moutarde sélectionnées

CERTIPAQ