Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 12 mars 2004 portant organisation du service du matériel de l'armée de terre)

L'arrêté du 12 mars 2004 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
I. ― Le III de l'article 1er est complété par l'alinéa suivant :
« ― les régiments du matériel (RMAT) et les bataillons du matériel (BMAT). ».
II. ― A l'article 2, les deux tirets constituant l'avant-dernier et le dernier alinéa sont supprimés.