Article 2 AUTONOME (Arrêté du 10 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 12 novembre 2008 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre)

Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.