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Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-1136 du 21 septembre 2009 relatif à l'Institut Télécom)

Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-1136 du 21 septembre 2009 relatif à l'Institut Télécom)


Au premier alinéa de l'article 24, les mots : « Chacune des trois écoles » sont remplacés par les mots : « Chacune des écoles ».