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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-1136 du 21 septembre 2009 relatif à l'Institut Télécom)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-1136 du 21 septembre 2009 relatif à l'Institut Télécom)


Dans l'intitulé du décret et de son chapitre II ainsi que dans les articles de ses chapitres Ier à VI, les mots : « du Groupe des écoles des télécommunications », « le Groupe des écoles des télécommunications », « au Groupe des écoles des télécommunications », « du groupe » et « le groupe » sont remplacés, respectivement, par les mots : « de l'Institut Télécom », « l'Institut Télécom », « à l'Institut Télécom », « de l'institut » et « l'institut ».