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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 2 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 23 avril 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Welsh)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 2 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 23 avril 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Welsh)


Le directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires et le directeur général des Haras nationaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.