Article 1 AUTONOME (Arrêté du 31 juillet 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « économie sociale familiale »)
Article 1 AUTONOME (Arrêté du 31 juillet 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « économie sociale familiale »)
La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « économie sociale familiale » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.