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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 août 2009 relatif au titre professionnel de chef d'équipe gros œuvre portant modification de l'arrêté du 2 septembre 2004 relatif au titre professionnel de chef d'équipe gros œuvre)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 août 2009 relatif au titre professionnel de chef d'équipe gros œuvre portant modification de l'arrêté du 2 septembre 2004 relatif au titre professionnel de chef d'équipe gros œuvre)


L'arrêté du 2 septembre 2004 susvisé est ainsi modifié :
Les dispositions de l'article 3 de l'arrêté du 2 septembre 2004 susvisé sont remplacées par les dispositions suivantes :
« Le titre professionnel chef d'équipe gros œuvre est composé de l'unité constitutive suivante :
Diriger une équipe gros œuvre sur un chantier de bâtiment.
Elle peut être sanctionnée par des certificats de compétences professionnelles (CCP) dans les conditions prévues par l'arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi.»