Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1996 modifié fixant les conditions d'organisation de l'examen de conférencier national)

L'article 2 de l'arrêté du 25 septembre 1996 susvisé est modifié comme suit :
I. ― Le e est remplacé par un f.
II. ― Il est rétabli un e ainsi rédigé :
« e) Le diplôme d'Etat d'architecte (grade master) ».