Article 4 AUTONOME (Arrêté du 31 août 2009 relatif au titre professionnel de conducteur(trice) de grue à tour portant modification de l'arrêté du 7 septembre 2004 relatif au titre professionnel de conducteur(trice) de grue à tour)

L'annexe au présent arrêté comporte les informations requises pour l'inscription du titre professionnel au répertoire national des certifications professionnelles. Elle annule et remplace l'annexe de l'arrêté du 2 septembre 2004 susvisé.