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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 7 septembre 2009 relatif à l'inscription du surmatelas à pression alternée EOLE associé au compresseur C1000DF (système EOLE P200) de la société Plexus Medical France et des surmatelas à air motorisé à pression alternée DECUBIFLOW 100 et SANIFLOW 2 de la société AKS France SA au chapitre 2 du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 2, paragraphe 1, la nomenclature du code 1217374 est remplacée comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
1217374	Lit, compresseur et surmatelas pneumatique, location hebdomadaire. Au-delà du 1er janvier 2008, la prise en charge de cette référence est subordonnée au caractère remboursable du surmatelas ou matelas associé. Elle est également assurée lorsque la location du compresseur est effectuée avec l'un des produits suivants : ― surmatelas à air motorisé à pression alternée DECUBIFLOW 100 de plus de 10 cm d'épaisseur avec housse de la société AKS France SA. Dimensions : L 200 cm × l 90 cm × h 13 cm. La prise en charge de DECUBIFLOW 100 est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 130 kg ; ― surmatelas à air motorisé à pression alternée SANIFLOW 2 de plus de 10 cm d'épaisseur avec housse de la société AKS France SA. Dimensions : L 200 cm × l 90 cm × h 13 cm. La prise en charge de SANIFLOW 2 est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg ; ― surmatelas à pression alternée EOLE incluant le support de matelas et la housse intégrale argent (système EOLE P200) de la société Plexus Medical France. Dimensions : L 203 cm × l 86 cm × h 13 cm. La prise en charge du système EOLE P200 est assurée pour les patients ayant un poids maximum de 130 kg.

CODE

NOMENCLATURE

1217374

Lit, compresseur et surmatelas pneumatique, location hebdomadaire.
Au-delà du 1er janvier 2008, la prise en charge de cette référence est subordonnée au caractère remboursable du surmatelas ou matelas associé.
Elle est également assurée lorsque la location du compresseur est effectuée avec l'un des produits suivants :
― surmatelas à air motorisé à pression alternée DECUBIFLOW 100 de plus de 10 cm d'épaisseur avec housse de la société AKS France SA.
Dimensions : L 200 cm × l 90 cm × h 13 cm.
La prise en charge de DECUBIFLOW 100 est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 130 kg ;
― surmatelas à air motorisé à pression alternée SANIFLOW 2 de plus de 10 cm d'épaisseur avec housse de la société AKS France SA.
Dimensions : L 200 cm × l 90 cm × h 13 cm.
La prise en charge de SANIFLOW 2 est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg ;
― surmatelas à pression alternée EOLE incluant le support de matelas et la housse intégrale argent (système EOLE P200) de la société Plexus Medical France.
Dimensions : L 203 cm × l 86 cm × h 13 cm.
La prise en charge du système EOLE P200 est assurée pour les patients ayant un poids maximum de 130 kg.