Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 septembre 2009 relatif à l'inscription des endoprothèses carotidiennes auto-expansibles RX Acculink de la société Abbott France SAS, Bard Vivexx de la société Bard France SAS, Carotid Wallstent Monorail de la société Boston Scientific SA, Precise RX et Precise Pro RX de la société Cordis, et Protégé RX de la société EV3 SAS au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2 :
1. Le paragraphe 3 « Endoprothèses coronaires dites "stents” » devient le paragraphe 4 ;
2. Le paragraphe 4 « Endoprothèses aortiques, rénales, iliaques ou fémorales » devient le paragraphe 5 ;
3. Le paragraphe 5 « Stent intracrânien auto-expansible » devient le paragraphe 6 ;
4. Le paragraphe 6 « Endoprothèse intra-hépatique » devient le paragraphe 7 ;
5. Le paragraphe 7 « Implant d'embolisation artérielle » devient le paragraphe 8 ;
6. Le paragraphe 8 « Implant exovasculaire » devient le paragraphe 9 ;
7. Le paragraphe 9 « Plaques d'obturation et patchs, résorbables ou non résorbables quelle que soit la surface » devient le paragraphe 10.