Articles

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 septembre 2009 relatif au renouvellement d'inscription et au changement de distributeur du coussin mixte en mousse et gel viscofluide HANDILIGHT et à la radiation du coussin HANDIFLOW au chapitre 2 du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 2, paragraphe 2, A. ― Coussins de série de classe I, 2° Coussins de série de sous-classe (s/classe) IB, dans le paragraphe Coussins en mousse et gel :
1. La rubrique Société EATAH est remplacée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

1247518

Société HANDIFLOW

Escarres, coussin en mousse et gel, s/classe IB, HANDIFLOW, HANDILIGHT.
Coussin mixte en mousse et gel viscofluide, HANDILIGHT, de la société HANDIFLOW.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
― réf. 1010 : L 40 cm × l 40 cm × h 5 cm ;
― réf. 1011 : L 38 cm × l 38 cm × h 5 cm ;
― réf. 1012 : L 43 cm × l 40 cm × h 5 cm ;
― réf. 1013 : L 45 cm × l 43 cm × h 5 cm ;
― réf. 1014 : L 43 cm × l 43 cm × h 5 cm ;
― réf. 1015 : L 45 cm × l 40 cm × h 5 cm.
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2013.

2. Le code 1274076 correspondant au coussin en mousse et gel HANDIFLOW est supprimé.