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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 3 septembre 2009 relatif à l'inscription des défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre ANALYST ACCEL VR et CURRENT ACCEL VR, double chambre ANALYST ACCEL DR, CURRENT ACCEL DR, et triple chambre PROMOTE ACCEL de la société SAINT JUDE MEDICAL France au chapitre 4 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 7, sous-section 2 « Défibrillateur cardiaque implantable double chambre à fréquence asservie (fréq. asserv.) », dans la rubrique « Société ST-JUDE MEDICAL », sont ajoutés les produits suivants :

CODE	NOMENCLATURE
3439564	Défibrillateur cardiaque double chambre fréq. asserv., ST-JUDE, ANALYST ACCEL DR. La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : CD2219-30 et CD2219-36. Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2014
3482910	Défibrillateur cardiaque double chambre fréq. asserv., ST-JUDE, CURRENT ACCEL DR. La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : CD2215-30 et CD2215-36. Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2014.