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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 2 septembre 2009 relatif à l'endoprothèse aortique abdominale ANACONDA de la société Vascutek France inscrite au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4 : « A. ― Endoprothèses aortiques pour le traitement des anévrismes de l'aorte abdominale sous-rénale », dans la rubrique : « Société Vascutek France (Vascutek) » :
1. La nomenclature du code 3161554 est remplacée comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
3161554	Endoprothèse aortique, Vascutek, Anaconda, jambage. Endoprothèse aortique, jambage iliaque ou extension iliaque, Anaconda, de la société Vascutek France.
	La prise en charge est assurée pour les références suivantes : L09 × 060, L09 × 100, L09 × 120, L09 × 140, L10 × 060, L10 × 100, L10 × 120, L10 × 140, L11 × 060, L11 × 100, L11 × 120, L11 × 140, L12 × 060, L12 × 100, L12 × 120, L12 × 140, L13 × 060, L13 × 100, L13 × 120, L13 × 140, L15 × 060, L15 × 100, L15 × 120, L15 × 140, L16 × 060, L16 × 100, L16 × 120, L16 × 140, L17 × 060, L17 × 100, L17 × 120, L17 × 140, L18 × 060, L18 × 100, L18 × 120, L18 × 140, L10 × 080, L11 × 080, L12 × 080, L13 × 080, L15 × 080, L16 × 080, L17 × 080, L18 × 080. Date de fin de prise en charge : 15 août 2010.

CODE

NOMENCLATURE

3161554

Endoprothèse aortique, Vascutek, Anaconda, jambage.
Endoprothèse aortique, jambage iliaque ou extension iliaque, Anaconda, de la société Vascutek France.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
L09 × 060, L09 × 100, L09 × 120, L09 × 140, L10 × 060, L10 × 100, L10 × 120, L10 × 140, L11 × 060, L11 × 100, L11 × 120, L11 × 140, L12 × 060, L12 × 100, L12 × 120, L12 × 140, L13 × 060, L13 × 100, L13 × 120, L13 × 140, L15 × 060, L15 × 100, L15 × 120, L15 × 140, L16 × 060, L16 × 100, L16 × 120, L16 × 140, L17 × 060, L17 × 100, L17 × 120, L17 × 140, L18 × 060, L18 × 100, L18 × 120, L18 × 140, L10 × 080, L11 × 080, L12 × 080, L13 × 080, L15 × 080, L16 × 080, L17 × 080, L18 × 080.
Date de fin de prise en charge : 15 août 2010.

2. Après le code 3161554 est ajouté le code suivant :

CODE	NOMENCLATURE
3192603	Endoprothèse aortique, Vascutek, Anaconda, jambage iliaque évasé. Endoprothèse aortique, jambage iliaque évasé ou extension iliaque évasée, Anaconda, de la société Vascutek France.
	La prise en charge est assurée pour les références suivantes : FL1217 × 080, FL1217 × 110, FL1217 × 130, FL1219 × 085, FL1219 × 110, FL1219 × 130, FL1221 × 085, FL1221 × 110, FL1221 × 130, FL1223 × 090, FL1223 × 110, FL1223 × 130, FL1719 × 082, FL1719 × 110, FL1719 × 130, FL1721 × 085, FL1721 × 110, FL1721 × 130, FL1723 × 088, FL1723 × 110, FL1723 × 130. Date de fin de prise en charge : 15 août 2010.

CODE

NOMENCLATURE

3192603

Endoprothèse aortique, Vascutek, Anaconda, jambage iliaque évasé.
Endoprothèse aortique, jambage iliaque évasé ou extension iliaque évasée, Anaconda, de la société Vascutek France.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
FL1217 × 080, FL1217 × 110, FL1217 × 130, FL1219 × 085, FL1219 × 110, FL1219 × 130, FL1221 × 085, FL1221 × 110, FL1221 × 130, FL1223 × 090, FL1223 × 110, FL1223 × 130, FL1719 × 082, FL1719 × 110, FL1719 × 130, FL1721 × 085, FL1721 × 110, FL1721 × 130, FL1723 × 088, FL1723 × 110, FL1723 × 130.
Date de fin de prise en charge : 15 août 2010.