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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 2 septembre 2009 relatif à l'inscription de l'ancre méniscale ULTRA FAST FIX de la société Smith & Nephew SAS au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 2 septembre 2009 relatif à l'inscription de l'ancre méniscale ULTRA FAST FIX de la société Smith & Nephew SAS au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 3, dans la rubrique : « Implant méniscal », « Dispositif de réparation méniscale (attache ou ancre), résorbable ou non », dans la rubrique : « Société Smith & Nephew », est ajouté le produit suivant :

CODE
NOMENCLATURE

3173511
Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, SMITH & NEPHEW, ULTRA FAST FIX.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
72201491 : ULTRA FAST FIX courbe.
72201492 : ULTRA FAST FIX reverse.
72201494 : ULTRA FAST FIX AB courbe.
72201495 : ULTRA FAST FIX AB reverse.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2014.