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Article AUTONOME (Arrêté du 29 juillet 2009 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée)

Article AUTONOME (Arrêté du 29 juillet 2009 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée)


ANNEXE I


RELATIVE À LA FIXATION DES DURÉES DU LIEN AU SERVICE SUITE À UNE FORMATION SPÉCIALISÉE
ET DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR AFFECTANT LE MONTANT DES REMBOURSEMENTS EXIGÉS EN
CAS DE RUPTURE DU LIEN AU SERVICE POUR LES FORMATIONS COMMUNES AUX ARMÉES ET AUX
FORMATIONS RATTACHÉES


1. Management :

INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Centre des hautes études militaires (CHEM).
 4
 2
Formations de l'enseignement militaire du premier degré (EMS1) d'une durée de quatre mois consécutifs minimum (sauf diplôme d'état-major).
 4
 2
Enseignement militaire du second degré (EMS2).
Enseignement militaire supérieur scientifique et technique (EMSST).
Ecole d'application militaire à l'énergie atomique (EAMEA).
 4
 2


2. Ressources humaines :


INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Diplôme de guide de haute montagne du brevet d'Etat d'alpinisme.
 5
 3
Diplôme d'aspirant guide du brevet d'Etat d'alpinisme.
Brevet d'Etat d'alpinisme, option ski alpin.
 4
 3
Brevet d'Etat d'alpinisme, option ski de fond.
Brevet d'Etat d'alpinisme, option escalade.
Brevet d'Etat d'alpinisme, option parapente.
Cours du certificat d'instructeur de saut à ouverture commandée et retardée.
 2
 1
Stage d'aide moniteur d'entraînement physique, militaire et sportif (EPMS).
 2
 1
Stage de moniteur-chef d'entraînement physique, militaire et sportif (EPMS).
― Application de la règle générale.
 4
 1
Stage de moniteur d'entraînement physique, militaire et sportif (EPMS).
― Application de la règle générale.
 3
 1
Stage de moniteur des techniques d'optimisation du potentiel.
 2
 1
Stage d'instructeur des techniques d'optimisation du potentiel (EPS, sophrologie).
 2
 1
Stage du brevet d'Etat d'éducateur sportif des activités de la natation.
 4
 1
Stage d'instructeur sports de combat.
 3
 1
Stage de spécialité initiale sports équestres.
 2
 1
Stage de spécialité élémentaire sports équestres, option maréchalerie et option cavalier de manège.
 2
 1
Formation de l'enseignement supérieur validant quatre semestres de la licence ou équivalent (tous domaines) (*).
(*) Hors formations de l'enseignement militaire supérieur.
 2
 1
Formation de l'enseignement supérieur validée par la licence (tous domaines) (*).
(*) Hors formations de l'enseignement militaire supérieur.
 3
 1
Formation de l'enseignement supérieur validée par un diplôme conférant le grade de master (tous domaines).
 4
 2
Formation de l'enseignement supérieur validée par un diplôme conférant le titre de docteur (tous domaines).
 4
 2



3. Santé :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Formations appelées à être sanctionnées par un certificat ou un diplôme permettant d'accéder à un corps relevant du statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.
 Double de la période de formation
1



4. Infrastructure :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Formation de spécialité 2e niveau conducteur de travaux.
 5
 2
Formation complémentaire au diplôme d'ingénieur d'une durée de quatre mois consécutifs minimum, dispensée à des militaires relevant de l'autorité du service d'infrastructure de la défense ou du domaine des techniques d'opérations d'infrastructure.
 4
 2
Formation complémentaire au diplôme d'architecte d'une durée de quatre mois consécutifs minimum, dispensée à des militaires relevant de l'autorité du service d'infrastructure de la défense ou du domaine des techniques d'opérations d'infrastructure.
 4
 2



5. Prévention et gestion des risques :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Cours du certificat supérieur d'officier de prévention nucléaire adjoint.
 2
 1
Cours du certificat supérieur de technicien en radioprotection.
 5
1
Certificat de technicien en radioprotection.
 3
 1
Equipier d'intervention risques radiologiques ou chef d'équipe d'intervention risques radiologiques (RAD 2).
 2
 1
Equipier d'intervention risques chimiques et biologiques ou chef d'équipe d'intervention risques chimiques et biologiques (CHIM 2).
 2
 1
Stage CHIM 3 (formation en chimie).
 3
 2
Stage RAD 3 (formation en radiologie).
 3
 2
Conseiller technique risques radiologiques (RAD 4).
 3
 2
Conseiller technique risques chimiques et biologiques (CHIM 4).
 3
 2
Session de formation des inspecteurs hygiène et sécurité (Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle).
 4
 2
Agent de prévention (PRV 1) ou attestation de compétence en matière de prévention de niveau 1 (AP 1).
 2
 1
Préventionniste (PRV 2) ou attestation de compétence en matière de prévention de niveau 2 (AP 2), formation dispensée à l'ENSOSP.
 3
 1
Responsable départemental de la prévention (PRV 3), formation dispensée à l'ENSOSP.
 3
 2



6. Soutien opérationnel :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Formation intervention sur munitions et explosifs conventionnels.
 3
 3
Formation intervention sur engins explosifs improvisés.
Qualification logistique 2.
 2
 1
Qualification logistique 3.
Stage du certificat de spécialiste en métrologie électronique.
Stage de mine et explosif 3e niveau (Explosive ordnance disposal [EOD] level 2).
Stage d'intervention sur munitions spéciales/NRBC.
Stage de neutralisation d'engins explosifs supérieur.
Cours du certificat de spécialiste des matériels de parachutage et de largage 1er degré.
 3
 1
Cours du certificat de spécialiste des matériels de parachutage et de largage 1er degré (supérieur).
Permis E (C) (super poids lourds).
 3
 2



7. SIC (systèmes d'information et de communication) :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Formation officiers réseaux transmissions de données et informatiques réalisée à l'ESAT.
 5
 3
Informaticien du 1er degré (INFO 1).
 4
 2
Maître système des réseaux de satellites.
 5
 2



8. Renseignement :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Stage de formation renseignement à la DGSE.
 4
 1
Stage de renseignement long officier renseignement interprète analyste (ORIA).
Décodeur décrypteur de second niveau.
 4
 1
Décodeur décrypteur de premier niveau.
 3
2
Analyste renseignement d'origine électromagnétique (ROEM) du premier niveau.
 4
 1
Analyste renseignement d'origine électromagnétique (ROEM) du deuxième niveau.
 4
1
Formation de premier niveau de détection et d'analyse des signaux électromagnétiques (DASEM).
 3
 2
Formation de deuxième niveau de détection et d'analyse des signaux électromagnétiques (DASEM).
 4
 1
Interprète d'image de premier niveau.
 3
 2
Stage du certificat d'interprétation d'imagerie détaillée et restitution d'images Interprète image de second niveau.
 4
 1
Certificat de renseignement de deuxième niveau.
Certificat supérieur de renseignement de troisième niveau.
Stage du certificat d'opérateur d'écoute du premier niveau (ESAT de Rennes).
 3
1
Stage du certificat d'opérateur d'écoute du deuxième niveau (ESAT de Rennes).
 4
1
Linguiste d'écoute en langue de premier niveau.
 6
 2
Linguiste d'écoute en langue de second niveau.
 5
 2
Formation inspecteur de sécurité de la défense (ISD).
 4
 1



9. Opérations en milieu aéronautique :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Formation officier et sous-officier pilote hélicoptère délivrée par l'aviation légère de l'armée de terre.
 8
 3
Formation de pilote d'essais classe A à l'école du personnel navigant d'essai et de réception (EPNER).
 6
 3
Formation de pilote d'essais classe B à l'école du personnel navigant d'essai et de réception (EPNER).
 6
 1
Formation d'ingénieur navigant à l'EPNER.
 6
 3
Formation d'adaptation pilote NH 90.
 5
 3
Formation qualification de type pilote sur hélicoptère EC 725.
 5
 2
Formation météorologiste de premier niveau.
 6
 2
Stage d'administrateur du système local de préparation et de restitution de mission (SLPRM).
 3
 1
Formation initiale au CICDA des contrôleurs et opérateurs.
 5
 2
Formation Flight Instructor (FI) pilote avion Joint Aviation Requirement (JAR) Flight Crew Licensing (FCL).
 2
 3
Formation Flight Instructor (FI) pilote hélicoptère Joint Aviation Requirement (JAR) Flight Crew Licensing.
 3
 3
Formation d'adaptation moniteur sur hélicoptère NH 90.
 3
 3
Stage d'administrateur du système d'aide à l'interprétation multiplicateur.
 3
 1
Stage d'utilisateur du système d'aide à l'interprétation multiplicateur.
 2
 1
Stage sauveteur plongeur hélicoptère.
 2
 1
Formation Instrument Rating Instructor (IRI) pilote avion/hélicoptère Joint Aviation Requirements (JAR) ― Flight Crew Licensing (FCL).
 3
 3
Formation Type Rating Instructor (TRI) pilote avion/hélicoptère Joint Aviation Requirements (JAR) ― Flight Crew Licensing (FCL).
 2
 2
Formation Class Rating Instructor (CRI) pilote avion/hélicoptère Joint Aviation Requirements (JAR) ― Flight Crew Licensing (FCL).
 2
 2



10. Opérations en milieu terrestre :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Stage de chef de détachement montagne hiver.
 3
 1
Stage de chef de détachement montagne été.
Stage de chef d'unité haute montagne hiver.
 3
 1
Stage de chef d'unité haute montagne été.
 3
 1
Cours de certificat de chuteur opérationnel.
 2
 1
Techniciens en cynotechnie (prépa FS1) à Biscarosse.
 5
 3
Technicien supérieur en cynotechnie (prépa FS2) à Biscarosse.
Stage du certificat d'équipe cynotechnique d'aide à la recherche et à la détection d'explosifs à Suippes.
 4
 1
Stage d'équipe cynotechnique d'aide à la recherche et à la détection de stupéfiants à Gramat.
Stage du certificat de maître-chien.
 2
 1



11. Systèmes de forces, systèmes d'armes et équipement :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Formation parachutiste expérimentateur ou d'essai.
 4
 1





ANNEXE II


RELATIVE À LA FIXATION DES DURÉES DU LIEN AU SERVICE SUITE À UNE FORMATION SPÉCIALISÉE
ET DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR AFFECTANT LE MONTANT DES REMBOURSEMENTS EXIGÉS EN
CAS DE RUPTURE DU LIEN AU SERVICE POUR LES FORMATIONS CONCERNANT SPÉCIFIQUEMENT LES
MILITAIRES DE LA DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Formation spécialisée dans les stratégies industrielles et les politiques publiques de défense.
 4
 2
Formation de pilote corps technique (brevet du 1er degré).
 6
 1
Formation de pilote corps technique (brevet du 2e degré).
 6
 1
Formation de pilote militaire (brevet du 2e degré).
 10
 1
Formation d'ingénieur en génie atomique, option réacteur de propulsion navale ou option armes à l'Ecole d'application militaire à l'énergie atomique (EAMEA) délivrant le diplôme d'ingénieur en génie atomique.
 6
 1





ANNEXE III


RELATIVE À LA FIXATION DES DURÉES DU LIEN AU SERVICE SUITE À UNE FORMATION SPÉCIALISÉE
ET DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR AFFECTANT LE MONTANT DES REMBOURSEMENTS EXIGÉS
EN CAS DE RUPTURE DU LIEN AU SERVICE POUR LES FORMATIONS CONCERNANT SPÉCIFIQUEMENT LES
MILITAIRES DE L'ARMÉE DE TERRE


1. Formations des officiers

a) Management :

INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Formation de qualification (diplôme d'état-major).
 2
 1



b) Opérations en milieu aéronautique :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Formation instrument RATING FENNEC au titre de la réorientation HL vers HM.
 5
 3
Formation d'adaptation pilote hélicoptère Tigre.
 5
 3
Formation d'adaptation chef de bord hélicoptère ou avion (tous types).
 4
 3
Formation d'adaptation chef de patrouille hélicoptère (tous types).
 3
 3
Formation d'adaptation moniteur sur hélicoptère Tigre.
 3
 3
Formation qualifiée de type pilote sur hélicoptère AS 532 Cougar.
 3
 3
Formation d'adaptation de type pilote sur hélicoptère EC 725.
 3
 3
Formation de spécialité de 1er niveau brevet pilote avion à l'école pilote aviation (EPAG).
 6
 3



c) Infrastructure :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Certificat technique d'opérations d'infrastructure.
 5
 2



d) Prévention et gestion des risques :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Chef d'unité sauveteur déblayeur (SDE 2).
 2
 1
Chef de section sauveteur déblayeur (SDE 3).
 3
 1
Sauveteur groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux (IMP 2).
 3
 1
Chef d'unité groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux (IMP 3).
 3
 1
Chef d'unité cynotechnique (CYN 2).
 2
 1
Conseiller technique cynotechnique (CYN 3).
 3
 1
Formation surface non libre 2e degré (SNL 2).
 2
 1
Monitorat surface non libre 3e degré (SNL 3).
 2
 1
Chef de salle (TRS 3).
 2
 1
Officier de transmissions (TRS 4).
 2
 1
Monitorat aux techniques d'engagement.
 2
 1
Instructorat incendie.
 3
 1





2. Formations des sous-officiers



2.1. Règles générales




INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Formation de spécialité du 1er niveau (BSAT).
 3
 1
Formation de spécialité du 2e niveau (BSTAT).
 4
 2




2.2. Règles particulières



a) Soutien opérationnel :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Formation de spécialité de 1er niveau maintenance cellule motorisation des aéronefs.
 5
 2
Formation de spécialité de 1er niveau maintenance avionique.
Formation de spécialité de 1er niveau maintenance matériel détection électromagnétique toutes options.
Formation de spécialité de 1er niveau maintenance système information communication NTI1 toutes options.
 5
 2
Formation de spécialité de 1er niveau maintenance système information communication NTI2 toutes options.
 5
 2
Formation de spécialité de 1er niveau maintenance mobilité terrestre toutes options.
Formation de spécialité de 1er niveau maintenance pyrotechnie.
Formation de spécialité de 1er niveau maintenance structure des aéronefs.
 5
 2
Formation de spécialité de 1er niveau maintenance optronique système anti char NBC toutes options.
 5
 2
Formation de spécialité de 1er niveau maintenance tourelle conduite tir toutes options.
Formation de spécialité de 1er niveau gestion des matériels et approvisionnement.
Formation de spécialité de 1er niveau maintenance armement.
Formation de spécialité de 1er niveau maintenance matériel para largage toutes options.
Formation de spécialité de 1er niveau électromécanicien frigoriste 221.
 4
 2
Formation de spécialité de 1er niveau électromécanicien frigoriste 621.
 4
 2
Formation de spécialité de 2e niveau électromécanicien frigoriste.
 5
 2
Formation de spécialité de 2e niveau maintenance système information communication NTI1 toutes options.
 5
 2
Formation de spécialité de 2e niveau maintenance système information communication NTI2 toutes options.
Formation de spécialité de 2e niveau maintenance mobilité terrestre toutes options.
Formation de spécialité de 2e niveau maintenance pyrotechnie.
Formation de spécialité de 2e niveau maintenance structure des aéronefs.
Formation de spécialité de 2e niveau maintenance optronique système anti char NBC toutes options.
Formation de spécialité de 2e niveau maintenance tour conduite tir toutes options.
Formation de spécialité de 2e niveau maintenance gestion matériel et approvisionnement toutes options.
 5
 2
Formation de spécialité de 2e niveau maintenance armement.
Formation de spécialité de 2e niveau maintenance matériel para largage toutes options.
 5
 2
Formation d'adaptation technique 3 maintenance systémier Leclerc origine châssis.
 3
 2
Formation d'adaptation technique 3 maintenance systémier Leclerc origine tourelle et conduite de tir.
 3
 2
Formation d'adaptation technique 3 mécanicien volant appareil voilure tournante.
 5
 2
Formation d'adaptation contrôleur appareil voilure tournante avionique.
Formation d'adaptation contrôleur voilure tournante avionique cellule moteur.
 5
 2
Formation d'adaptation technique 3 mécanicien navigant essais.
Formation d'adaptation technique 3 expérimentateur navigant d'essai.
 5
 2
Formation d'adaptation mécanicien volant sur hélicoptère EC 725 HUS.
 5
 2
Formation d'adaptation cellule et motorisation sur hélicoptère EC 725 HUS (module B2).
Formation d'adaptation avionique sur hélicoptère EC 725 HUS (modèle B3-B11).
 5
 2
Formation de spécialité de 2e niveau maintenance cellule motorisation des aéronefs.
 5
 2
Formation de spécialité de 2e niveau maintenance avionique.
Formation de spécialité de 2e niveau maintenance détection électromagnétique toutes options.
Formation d'adaptation t12 contrôle matériel levage.
Formation d'adaptation technique 3 maintenance mécanicien volant AS 532 Cougar.
 3
 2
Formation d'adaptation maintenance technologie environnement.
 5
 2
Formation d'adaptation T 112 avionique Tigre.
 3
 2
Formation d'adaptation T 112 cellule et motorisation des aéronefs Tigre.
 3
 2
Formation d'adaptation T 1 cellule et motorisation des aéronefs AS 532.
 3
 2
Formation d'adaptation T 1 avionique AS 532.
 3
 2



b) Renseignement :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Formation de spécialité de 1er niélectrveau technicien guerre électronique détection et analyse des signaux omagnétiques.
 3
 2



c) Prévention et gestion des risques :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Certificat technique du 1er degré chef d'agrées (BSPP).
 5
 2
Certificat technique du 1er degré chef d'équipe spécialiste intervention subaquatique.
 5
 2
Unité de valeur 1 sous-officier chef de garde incendie.
 5
 2
Formation de spécialité de 2e chef de groupe spécialiste intervention subaquatique.
Unité de valeur 3 formation à l'exercice des responsabilités.
 5
 2
Chef d'unité sauveteur déblayeur (SDE 2).
 2
 1
Chef de section sauveteur déblayeur (SDE 3).
 3
 1
Sauveteur groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux (IMP 2).
 2
 1
Chef d'unité groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux (IMP 3).
 3
 1
Chef d'unité cynotechnique (CYN 2).
 2
 1
Conseiller technique cynotechnique (CYN 3).
 3
 1
Formation surface non libre (SNL 2).
 2
 1
Monitorat surface non libre (SNL 3).
 2
 1
Brevet national de moniteur de premiers secours (BNMPS).
 2
 1
Brevet national d'instructeur de secourisme (BNIS).
 2
 1
Opérateur de transmissions (TRS 2).
 2
 1
Chef de salle (TRS 3).
 2
 1
Monitorat aux techniques d'engagement.
 2
 1
Instructorat incendie.
 3
 1



d) Systèmes d'information et de communication :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Formation de spécialité de 1er niveau emploi réseau de zone.
 5
 2
Formation de spécialité de 1er niveau emploi système de communication.
Formation de spécialité de 1er niveau réalisation système information.
Formation de spécialité de 1er niveau emploi réseau satellitaire.
Formation de spécialité de 1er niveau emploi des réseaux mobiles.
Formation de spécialité de 1er niveau emploi système et réseau informatique.
Formation de spécialité de 2e niveau réalisation système information.
Formation de spécialité de 2e niveau emploi système et réseau informatique.
Formation de spécialité de 2e niveau emploi réseau satellitaire.
Formation de spécialité de 2e niveau emploi réseau de zone.
Formation de spécialité de 2e niveau emploi système de communication.
Formation de spécialité de 2e niveau sécurité des SIC.
Formation de spécialité de 2e niveau emploi des réseaux mobiles.
Formation d'adaptation sous-officier opérateur Syracuse 2 (SYRSITS).
 3
 2



e) Communication et culture :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Formation de spécialité de 2e niveau métiers de l'image.
 5
 2



f) Opérations en milieu terrestre :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Formation d'adaptation cynotechnique détection stupéfiant -
CNICG GRAMAT.
 5
 2
Formation d'adaptation cynotechnie recherche explosifs.



g) Opérations en milieu aéronautique :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Formation instrument RATING FENNEC au titre de la réorientation hélicoptères légers vers hélicoptères de manœuvre.
 5
 3
Formation adaptation pilote hélicoptère Tigre.
 5
 3
Formation d'adaptation chef de bord Tigre.
 5
 3
Formation qualifiée de type pilote sur hélicoptère AS 532 Cougar.
 3
 3
Formation qualifiée de type pilote sur hélicoptère EC 725.
Formation de spécialité de 1er niveau brevet pilote avion à l'école pilote aviation (EPAG).
 6
 3





3. Formations des militaires du rang




a) Divers :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Diplôme d'Etat d'ambulancier.
 3
 2
Formation de qualification à la conduite de véhicule de transport de matières dangereuses CITERNE.
 2
 1
Formation de spécialité de 1er niveau sécurité incendie domaine AER.
 3
 1
Formation amenant à l'obtention d'un certificat technique du 1er degré réalisé en école.
 2
 1



b) Prévention et gestion des risques :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Chef d'unité sauveteur déblayeur (SDE 2).
 2
 1
Sauveteur groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux (IMP 2).
 2
 1
Chef d'unité cynotechnique (CYN 2).
 2
 1
CTE SIS (spécialiste intervention subaquatique).
 2
 1
Brevet national de moniteur de premiers secours (BNMPS).
 2
 1
Brevet national d'instructeur de secourisme (BNIS).
 2
 1
Opérateur de transmissions (TRS 2).
 2
 1
Chef de salle (TRS 3).
 2
 1
Monitorat aux techniques d'engagement.
 2
 1
Instructorat incendie.
 3
 1




ANNEXE IV


RELATIVE À LA FIXATION DES DURÉES DU LIEN AU SERVICE SUITE À UNE FORMATION SPÉCIALISÉE
ET DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR AFFECTANT LE MONTANT DES REMBOURSEMENTS EXIGÉS EN
CAS DE RUPTURE DU LIEN AU SERVICE POUR LES FORMATIONS CONCERNANT SPÉCIFIQUEMENT LES
MILITAIRES DE LA MARINE NATIONALE


1. Formations des officiers

a) Management :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Formation en langues rares (chinois, russe, arabe).
 6
 1
Ecoles de niveau II militaires :
― Ecole des systèmes de combat et armes navales (ESCAN) ;
― Ecole supérieure des fusiliers commandos (ESFC) ;
― Ecole de guerre des mines (EGM) ;
― Ecole des missiliers sous-marins (ECOMISSM) ;
― Ecole de l'aéronautique navale de Salon-de-Provence (EAN Salon) ;
― cours de génie atomique option réacteur ;
― cours d'ingénieur de quart de bâtiment à propulsion nucléaire ;
― cours de génie atomique option armement.
 4
 2
Brevet atomicien (BATOM) au profit des ingénieurs de quart.
 2
 1
Brevet atomicien (BATOM) au profit des futurs commandant et commandant en second de bâtiment.
 1
 1
Ecoles civiles d'ingénieur (ECING) et supérieures (ECOSUP).
 4
 1
Ecole océanographique de Monterey Naval Post Graduate School.
 6
 1



b) Opérations en milieu aéronautique :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Brevet de pilote d'avion ou d'hélicoptère du 2e degré de l'aéronautique navale.
 10
 3
Formations aéronautiques qualifiantes :
― cours de transformation multimoteurs à l'école d'aviation de transport d'Avord ;
― stages qualification technique Falcon 10 et 50 et NH 90 ;
― formation d'adaptation coordinateur tactique d'hélicoptère NH 90 ;
― stages qualification technique EC 225-EC 725, AS 532 Cougar.
 5
 3
Cours du certificat ou du brevet de tactique aéronautique.
 5
 3
Cours du certificat contrôleur des opérations aériennes (à l'EPV/56S) pour les OSC et les OSM.
 3
 1
Stage de qualification supérieure pour officiers contrôleurs de la circulation aérienne.
 3
 1
Brevet maritime de contrôleur de défense aérienne.
 4
 1



c) Opérations en milieu maritime :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Stage de " guerre des mines ".
 4
 1




2. Formation commune officiers-officiers mariniers




INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Stage du certificat de nageur de combat.
 3
1




3. Formations des officiers mariniers

3.1. Règles générales


INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Formations professionnelles de 1er niveau et formations donnant le brevet d'aptitude technique (BAT) sur titre.
 2
 1
Formations professionnelles de 2e niveau et formations donnant le brevet supérieur (BS) ou le brevet supérieur technique (BST) sur titre.
 4
 1
Formations professionnelles de 3e niveau et certificats supérieurs (CSUP).
 4
 1
Stage de technicien-opérateur pour la maintenance élémentaire et l'exploitation des systèmes (armes et senseur, système de combat, plate-forme) au titre d'un contrat d'armement.
 2
 1
Stage de chef d'équipe pour l'intervention technique et la conduite des systèmes (armes et senseur, système de combat, plate-forme) au titre d'un contrat d'armement.
 4
 1
Stage d'expert système (armes et senseur, système de combat, plate-forme) au titre d'un contrat d'armement.
 4
 1
Stage de formateur système (armes et senseur, système de combat, plate-forme) au titre d'un contrat d'armement.
 4
 1





3.2. Cas particuliers


Les formations dont la liste suit font exception aux règles générales énoncées ci-dessus :
a) Niveau brevet d'aptitude technique :
Management :

INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Ecole de maistrance.
 4
 1



Ressources humaines :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Certificat de tuteur des écoles.
 2
 1
Instructeur de tir (INSTRUTIR).
 2
 1
Chef de raid sur embarcation rapide commando (RAID ERC).
 2
 1



Renseignement :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Certificat d'analyste ROEM du premier niveau sur Atlantique 2.
 3
 1



Opérations en milieu aéronautique :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Certificat de moniteur de simulateur de vol Rafale (C MOSPRAFALE).
 2
 1
Certificat d'opérateur en vol " conduite machine " à bord des Super Frelon, avions de patrouille et avions de surveillance maritime (C CM).
 4
 1
Stage d'opérateur en vol à bord des hélicoptères et avions de surveillance maritime (C OPV).
 3
 1
Stage sauveteur plongeur hélicoptère spécialisé marine.
 4
 1
Stage des systèmes avionique EC 725 CARACAL.
 2
 1
Stage des systèmes porteur et puissance EC 725 CARACAL.
 2
 1
Stage des systèmes porteur et puissance Rafale.
 2
 1
Stage des systèmes armement Rafale.
 2
 1
Stage des systèmes avionique Rafale.
 2
 1
Stage des systèmes d'armement NH 90.
 2
 1
Stage des systèmes d'armement NH 90 (niveau supérieur).
 4
 1
Stage des systèmes avioniques NH 90.
 2
 1
Stage des systèmes avioniques NH 90 (niveau supérieur).
 4
 1
Stage des systèmes porteur et puissance NH 90.
 4
 1
Stage des systèmes porteur et puissance NH 90 (niveau supérieur).
 4
 1



Opérations en milieu maritime :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Plongeur de bord.
 2
 1

b) Niveau brevet supérieur :

Prévention et gestion des risques :

INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Certificat de technicien de dosimétrie photographique.
 2
 1
Chef d'agrès marin-pompier (CHEFAGRES).
 2
 1
Exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière groupe lourd (BEPECASERGL).
 4
 1



Soutien opérationnel :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Stage d'intervention sur munitions et explosifs conventionnels et neutralisation des munitions sous-marines.
 2
 1



Systèmes d'information et de communication :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Certificat d'administrateur systèmes et réseaux d'hydrographie, d'océanographie et de météorologie.
 3
 1



Opérations en milieu maritime :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Cours du certificat de directeur de pont d'envol.
 3
 1
Certificat de pilote de port du 1er degré.
 2
 1
Stage " tube lance-missiles " niveau supérieur sur SNLE.
 3
 1
Stage de techniques opérations des sous-marins.
 3
 1
Stage de maître de central sur sous-marin.
 3
 1
Stage de mécanicien discrétion acoustique sur SNLE type Triomphant.
 2
 1
Expert des équipements informatiques spécifiques sur sous-marin nucléaire lanceur d'engins.
 4
 1
Spécialiste de génie sous-marin.
 2
 1



c) Niveau brevet de maîtrise :

Ressources humaines :


INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Certificat supérieur " ressources humaines ".
 2
 1
Spécialiste en administration financière du personnel (ADMIFINAN).
 2
 1
Spécialiste en finances publiques et en comptabilité générale (COMPTAFIN).
 2
 1
Spécialiste en organisation de la production alimentaire et en maîtrise des risques sanitaires (GESPRODUC).
 2
 1
Certificat supérieur ingénierie de formation (CSUP INGEFORM).
 3
 1



Soutien opérationnel :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Certificat supérieur d'électronicien.
 5
 1



Opérations en milieu maritime :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Stage d'atomicien.
 5
 1
Stage chef de quart propulsion des sous-marins nucléaires d'attaque.
 5
 1
Stage d'instrumentiste chaufferie.
 3
 1
Stage de matériel de sécurité plongée sur SNLE.
 3
 1
Cours de chimiste nucléaire.
 2
 1
Stage d'instrumentiste de porte-avions nucléaire (PAN) (transfert des forces sous-marines).
 2
 1
Stage de génie sous-marin supérieur.
 2
 1
Stage de plongée par système.
 3
 1
Certificat supérieur d'hydrographe.
 2
 1
Assistant maritime interface contrôle officier.
 3
 1




ANNEXE V


RELATIVE À LA FIXATION DES DURÉES DU LIEN AU SERVICE SUITE À UNE FORMATION SPÉCIALISÉE
ET DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR AFFECTANT LE MONTANT DES REMBOURSEMENTS EXIGÉS EN
CAS DE RUPTURE DU LIEN AU SERVICE POUR LES FORMATIONS CONCERNANT SPÉCIFIQUEMENT LES
MILITAIRES DE L'ARMÉE DE L'AIR





1. Communication et culture



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Stage communication niveau 3.
 2
 1





2. Ressources humaines



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Certificat élémentaire de spécialité (1).
 4
 1
Certificat supérieur de spécialité (1).
 4
 1
Formation maîtres instructeurs.
 3
 1
(1) Pour toutes les spécialités ou formations autres que celles visées au présent arrêté.





3. Prévention et gestion des risques



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Détection protection incendie.
 2
 1
Cadre éducateur en prévention, économie et sécurité routière (CEPESR).
 2
 1
Formateur de conduite tout terrain véhicules incendie mention VL et PL.
 2
 1
Chef d'agrès direction de la défense et de la sécurité civile (DDSC).
 2
 1
Chef d'équipe pompier de l'armée de l'air (militaire technicien de l'air).
 2
 1
Pompier de l'armée de l'air (MTA formation initiale).
 5
 1
Stage de prévention incendie armée de l'air de niveau 2.
 2
 1
Stage chef de groupe feux de forêt niveau 3.
 2
 1
Stage de prévention HSCT.
 2
 1





4. Soutien opérationnel



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Banc diagnostic SOURIAU 2610.
 2
 1
CFM 56-2A-3 (protocole accord AWACS).
 2
 1
Formation conducteur grand routier de transport de fret (FIMO).
 3
 2
Permis C (poids lours), D (transports en commun), E (B) (véhicules légers avec remorque), E (D) (transports en commun avec remorque).
 3
 2
Transport matières dangereuses.
 2
 1
Stage du certificat de contrôleur des procédures missile ASMP.
 2
 1
Stage industriel NTI 3 maintenance du radar Aladin nouvelle génération durci.
 3
 1
Stage industriel NTI 3 maintenance émetteurs ERFM22/25 et TELEC.
 3
 1
Techniques d'impression.
 2
 1
Techniques du montage vidéo.
 2
 1





5. SIC (systèmes d'information et de communication)



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Formation administrateur système et/ou réseau (avancé/niveau 2).
 2
 2
Formation administration serveurs (avancé/niveau 2).
 2
 1
Formation technologie web (avancé/niveau 2).
 2
 1
Formation équipement de SSI (avancé/niveau 2).
 2
 1
Formation SI ou SSI spécifique pour application en interallié.
 2
 1
Formation industrielle MTBA (moyen de transmission des bases aériennes).
 3
 1
Formation système d'exploitation serveur (avancé/niveau 2).
 2
 1
Formation langage de programmation (avancé/niveau 2).
 2
 1
Formation système de gestion de bases de données.
 2
 1
Formation équipements actifs de réseaux télécoms ou réseaux informatiques (avancé/niveau 2).
 2
 1
Formation supervision des réseaux télécoms ou réseaux informatiques (avancé/niveau 2).
 2
 1
Formation architecture, conception, modélisation (avancé).
 2
 1





6. Opérations en milieu aéronautique

6.1. Formation des officiers PN


INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Brevet du personnel navigant air du 2e degré (BPN air) (pilote ou navigateur).
 8
 3
Formation qualification de type pilote sur hélicoptère Super Puma.
 4
 1
Formation qualification de type pilote sur avions Airbus et Boeing.
 6
 2
Formation qualification de type pilote sur avions Falcon.
 4
 2
Formation qualification de type additionnelle (FQTA) Airbus et Boeing.
 4
 2
Formation réentraînement transport (RET).
 5
 2
Formation réentraînement hélicoptère (REH).
 5
 2





6.2. Autres formations



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
ETIS métrologie (secteur civil).
 2
 1
Formateur instructeur vol à voile.
 4
 1
Formation mécanicien navigant ou membre d'équipage (toutes spécialités, sous-spécialités ou domaines d'activité).
 3
 1
Mécanicien navigant d'essai à l'EPNER.
 5
 1
Stage formation spécialiste mécanicien A 400 M.
 3
 1
Stage industriel de familiarisation (Falcon 50 ou Falcon 900 ou Airbus).
 4
 2
Stage industriel qualification de type mécanicien vecteur EC 725.
 4
 2
Stage industriel qualification de type mécanicien avionique EC 725.
 4
 2
Stages industriels mécaniciens systèmes de drones type Male.
 4
 2





7. Systèmes de forces, systèmes d'armes et équipement



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Stage analyste nucléaire et classique.
 2
 1
Stages mécaniciens et télémécaniciens SAMP-T.
 2
 1





ANNEXE VI


RELATIVE À LA FIXATION DES DURÉES DU LIEN AU SERVICE SUITE À UNE FORMATION SPÉCIALISÉE
ET DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR AFFECTANT LE MONTANT DES REMBOURSEMENTS EXIGÉS EN
CAS DE RUPTURE DU LIEN AU SERVICE POUR LES FORMATIONS CONCERNANT SPÉCIFIQUEMENT LE
PERSONNEL DE lA GENDARMERIE NATIONALE


1. Formations communes aux officiers et sous-officiers


a) Ressources humaines (personnels gérés au niveau central) :


INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Brevet technique montagne.
 5
 1
Certificat de membre de caravane.
 3
 1
Diplôme de chef de caravane.
 3
 1
Brevet de la spécialité montagne.
 5
 1
Brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré de ski alpin.
 5
 1



b) Sécurité publique :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Stage de technicien en identification criminelle.
 5
 1
Diplôme universitaire des coordinateurs des opérations de criminalistique.
 5
 1
Diplôme universitaire ou licence professionnelle " analyse des risques et menaces contemporaines ", option " investigation criminalistique N'Tech ".
 5
 1
Master sciences, technologie et santé, mention " technologie, organisation et management ", spécialité " sécurité des systèmes d'information ".
 5
 1
Diplôme universitaire " analyse des risques et menaces contemporaines ", option " analyse criminelle opérationnelle ".
 5
 1
Master sciences, technologie et santé, mention " technologie, organisation et management ", spécialité " ingénierie et management de la sécurité globale appliquée ".
 5
 1
Diplôme universitaire ou licence professionnelle " investigations judiciaires en matière de délinquance économiques et financières ", option " manager " ou " enquêteur ".
 5
 1
Master 2 droit des affaires " lutte contre la criminalité organisée dans ses dimensions économiques et financières ".
 5
 1
Diplôme universitaire ou licence professionnelle " lutte contre le travail illégal et la fraude aux prestations sociales ".
 5
 1
Diplôme universitaire " adolescents difficiles ".
 5
 1
Stage d'enquêteur immigration irrégulière.
 3
 1
Stage de moniteur d'intervention professionnelle.
 2
 1
Stage de moniteur d'intervention professionnelle et de franchissement opérationnel.
 3
 1
Stage d'instructeur d'intervention professionnelle.
 4
 1
Référent sûreté en prévention technique de la malveillance.
 5
 1
Enquêteur subaquatique de la gendarmerie départementale.
 5
 1
Stage de diplôme technique montagne.
 3
 1



c) Opérations en milieu aéronautique :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Formation vol aux instruments RATING IFR (*)
(*) Evolution vers un emploi IFR.
 5
 3
Formation adaptateur T3 appareil à voilure tournante .
 5
 2
Qualification vol en montagne gendarmerie.
 5
 3
Qualification de type pilote Visual Flight Rules EC (145 ou 135).
 3
 1





2. Formations des sous-officiers




a) Administration :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Brevet supérieur de spécialiste de la spécialité administration et gestion du personnel.
 3
1



b) Finances :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Brevet supérieur de spécialiste de la spécialité gestion logistique et financière.
 3
 1



c) Restauration, hôtellerie et loisirs :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Brevet supérieur de spécialiste de la spécialité restauration collective.
 3
 1




3. Infrastructure




INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Brevet supérieur de spécialiste de la spécialité affaires immobilières.
 3
 1



a) Soutien opérationnel :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Equitation 1er niveau.
 5
 1
Equitation 2e niveau.
 5
 1
Maréchalerie 1er niveau.
 5
 1
Maréchalerie 2e niveau.
 5
 1
Brevet supérieur de spécialiste de la spécialité armurerie et pyrotechnie.
 3
 1
Brevet supérieur de spécialiste de la spécialité auto-engins blindés.
 3
 1



b) SIC (systèmes d'information et de communication) :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Diplôme des télécommunications et de la maintenance informatique.
 5
 1
Officier des systèmes d'information et de communication (OSIC).
 5
 3



c) Sécurité publique :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Diplôme de maître-chien.
 5
 1
Diplôme de technicien cynophile.
 5
 1



d) Opérations en milieu aéronautique :



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Mécanicien " cellules et moteurs " 1er niveau.
 5
 3
Mécanicien " cellule et moteurs " 2e niveau.
 5
 3
Mécanicien avionique 1er niveau.
 5
 3
Mécanicien avionique 2e niveau.
 5
 3





ANNEXE VII


RELATIVE À LA FIXATION DES DURÉES DU LIEN AU SERVICE SUITE À UNE FORMATION SPÉCIALISÉE
ET DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR AFFECTANT LE MONTANT DES REMBOURSEMENTS EXIGÉS EN
CAS DE RUPTURE DU LIEN AU SERVICE POUR LES FORMATIONS CONCERNANT SPÉCIFIQUEMENT LES
MILITAIRES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Brevet technique et diplôme technique des officiers du corps technique et administratif.
 4
 1
Diplôme d'études spécialisées de médecine du travail obtenu par le concours spécial d'internat en médecine du travail.
 4
 1





ANNEXE VIII


RELATIVE À LA FIXATION DES DURÉES DU LIEN AU SERVICE SUITE À UNE FORMATION SPÉCIALISÉE
ET DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR AFFECTANT LE MONTANT DES REMBOURSEMENTS EXIGÉS EN
CAS DE RUPTURE DU LIEN AU SERVICE POUR LES FORMATIONS CONCERNANT SPÉCIFIQUEMENT LES
MILITAIRES DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES


1. Officiers


INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Stage de formation des ingénieurs militaires des essences.
 4
 2
Formation de qualification (diplôme d'état-major).
 2
1





2. Sous-officiers



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Formation du premier degré de qualification professionnelle des sous-officiers amenant à l'obtention d'un brevet élémentaire de technicien ou de spécialiste (brevet élémentaire de technicien essences - brevet de spécialiste de l'armée de terre).
 3
1
Formation du second degré de qualification professionnelle des sous-officiers amenant à l'obtention d'un brevet supérieur de technicien ou de spécialiste (brevet supérieur de technicien essences - brevet supérieur de technicien de l'armée de terre).
 4
2





3. Militaires du rang



INTITULÉ DE LA FORMATION
 DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
 COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Permis C (poids lourds), D (transports en commun), E (D) (transports en commun avec remorques).
 3
 2
Formations amenant à l'obtention d'un certificat technique du 1er degré.
 3
 1





ANNEXE IX


FORMULAIRE DE RECONNAISSANCE RELATIF À L'ADMISSION
À L'UNE DES FORMATIONS SPÉCIALISÉES FIXÉES DANS LE PRÉSENT ARRÊTÉ


Vu le code de la défense, notamment ses articles L. 4139-13, R. 4139-50, R. 4139-51 et R. 4139-52,
Je soussigné(e) ,
candidat à la formation (1) de ,
admis à la formation (1) de ,
certifie avoir été informé(e) que je serai tenu(e) de rester en position d'activité ou en détachement d'office pendant une durée de .......... à compter de la date de l'obtention du titre validant la formation ou, à défaut, de la date de la fin de la formation.
En cas de rupture du lien au service, le montant du remboursement à verser est égal au total des rémunérations que j'ai perçues pendant la formation spécialisée, affecté d'un coefficient multiplicateur de.......... Ce montant décroît proportionnellement au temps obligatoire de service accompli à l'issue de cette formation spécialisée.
Fait à , le

_________
(1) Rayer la mention inutile.