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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 24 août 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères))

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 24 août 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères))


Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 5 avril 1971 susvisé :
Article 10, pour la variété Polycaul :
Dans la colonne « responsable(s) du maintien des variétés en sélection conservatrice » :
Les mots : « Florimond Desprez SA (FR) » sont remplacés par : « Carneau Frères SA (FR) ».