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Article 11 AUTONOME (Arrêté du 1er septembre 2009 relatif au diplôme d'Etat de conseiller en économie sociale familiale)

Article 11 AUTONOME (Arrêté du 1er septembre 2009 relatif au diplôme d'Etat de conseiller en économie sociale familiale)


Les dispositions du présent arrêté sont applicables pour la rentrée scolaire de 2009, à l'exception des dispositions de son annexe V qui le sont pour la rentrée scolaire de 2010.
Les arrêtés du 9 mai 1973 et du 23 mars 1978 relatifs au diplôme de conseiller en économie familiale et sociale sont abrogés.
Les correspondances entre les épreuves de l'examen organisées conformément aux dispositions des arrêtés du 9 mai 1973 et du 23 mars 1978 relatifs au diplôme de conseiller en économie familiale et sociale et les épreuves de l'examen organisées conformément à celles du présent arrêté sont précisées en annexe VI.