Article 2 AUTONOME (Arrêté du 31 août 2009 modifiant l'arrêté du 4 septembre 2007 portant homologation du circuit de vitesse d'Albi (Tarn))

Le préfet du Tarn est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié au maire d'Albi et au gestionnaire du circuit de vitesse d'Albi et publié au Journal officiel de la République française.