Article 1 AUTONOME (Arrêté du 31 août 2009 modifiant l'arrêté du 4 septembre 2007 portant homologation du circuit de vitesse d'Albi (Tarn))

Le plan-masse annexé à l'arrêté du 4 septembre 2007 susvisé est remplacé par le plan annexé au présent arrêté (1).