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Article AUTONOME (Arrêté du 18 août 2009 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé)

Article AUTONOME (Arrêté du 18 août 2009 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé)



A N N E X E I


ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES


Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié
Mesures permanentes



PERSONNELS CONCERNÉS

MONTANTS
au 1er juillet 2009
(en euros)

I. ― Emoluments :
A. ― Professeurs des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels) :
Après 12 ans

55 046,60

Après 9 ans

48 507,08

Après 6 ans

40 877,82

Après 3 ans

37 608,08

Avant 3 ans

33 248,57

B. ― Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers et chefs de travaux des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels) :
Après 18 ans

44 136,56

Après 15 ans

41 275,77

Après 12 ans

38 306,85

Après 9 ans

35 338,06

Après 6 ans

32 369,15

Après 3 ans

29 391,93

Avant 3 ans

26 394,77

C. ― Praticiens hospitaliers universitaires (montants bruts annuels) :
8e échelon

32 046,68

7e échelon

31 057,05

6e échelon

28 995,36

5e échelon

27 098,52

4e échelon

25 943,95

3e échelon

25 284,26

2e échelon

24 706,88

1er échelon

24 294,58

D. ― Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires (montants bruts annuels) :
2e échelon (après 2 ans de fonctions)

20 274,95

1er échelon (avant 2 ans de fonctions)

17 410,62

II. ― Indemnité d'engagement de service public exclusif pour A, B, C et D (montant brut mensuel)

483,61

III. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements pour A et B (montant brut mensuel)

412,55

IV. ― Indemnité d'activité sectorielle et de liaison pour A, B, C et D (montant brut mensuel)

412,55


A N N E X E I I


ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DU PERSONNEL ENSEIGNANT ET HOSPITALIER ET DU PERSONNEL PARTICULIER DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES


Décret n° 65-803 du 22 septembre 1965 modifié
Décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié



PERSONNELS CONCERNÉS

MONTANTS
au 1er juillet 2009
(en euros)

1. Mesures permanentes

Personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires

A. ― Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (montants bruts annuels) :

Après 12 ans

55 046,60

Après 9 ans

48 507,08

Après 6 ans

40 877,82

Après 3 ans

37 608,08

Avant 3 ans

33 248,57

B. ― Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps plein (montants bruts annuels) :

Après 18 ans

44 136,56

Après 15 ans

41 275,77

Après 12 ans

38 306,85

Après 9 ans

35 338,06

Après 6 ans

32 369,15

Après 3 ans

29 391,93

Avant 3 ans

26 394,77

Indemnité de service public exclusif pour A et B (montant brut mensuel)

483,61

C. ― Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps partiel (montants bruts annuels) :

Après 18 ans

17 654,67

Après 15 ans

16 510,45

Après 12 ans

15 322,90

Après 9 ans

14 135,37

Après 6 ans

12 947,63

Après 3 ans

11 756,70

Avant 3 ans

10 558,13

D. ― Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (montants bruts annuels) :

Temps plein après 2 ans

20 274,95

Temps plein avant 2 ans

17 410,62

Temps partiel après 2 ans

8 190,36

temps partiel avant 2 ans

7 044,49

2. Mesures transitoires

Personnels particuliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers universitaires
a) Personnel exerçant à temps plein (montants bruts annuels) :

Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires, chefs de service :
1re classe :
6e échelon :
Après 4 ans de grade hospitalier

40 558,85

Avant 4 ans de grade hospitalier

32 988,13

5e échelon :
Après 4 ans de grade hospitalier

40 599,06

Avant 4 ans de grade hospitalier

33 034,50

Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chefs de service :
1re classe :

6e échelon

31 427,44

5e échelon

31 467,97

Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel)

483,61

b) Personnel exerçant à temps partiel (montants bruts annuels) :
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chef de service :
1re classe à partir du 4e échelon

12 605,14

Professeurs du deuxième grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chef de service :

5e et 6e échelon

11 954,71


A N N E X E I I I
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS HOSPITALIERS
Articles R. 6152-1 à R. 6152-99 du code de la santé publique
Mesures permanentes



PERSONNELS CONCERNÉS

MONTANTS
au 1er juillet 2009
(en euros)

I. ― Emoluments hospitaliers correspondant à un service normal hedomadaire égal à six demi-journées (montants bruts annuels) :
13e échelon

88 232,23

12e échelon

84 491,88

11e échelon

74 319,54

10e échelon

71 350,59

9e échelon

66 402,41

8e échelon

64 093,33

7e échelon

62 114,11

6e échelon

57 990,70

5e échelon

54 197,01

4e échelon

51 887,92

3e échelon

50 568,53

2e échelon

49 413,75

1er échelon

48 589,15

II. ― Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel)

483,61

III. ― Indemnité pour activité exercée dans plusieurs établissements (montant brut mensuel)

412,55

IV. ― Indemnité d'activité sectorielle et de liaison (montant brut mensuel)

412,55


A N N E X E I V
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES ASSISTANTS DES HÔPITAUX
Articles R. 6152-501 à R. 6152-541 du code de la santé publique
Mesures permanentes



PERSONNELS CONCERNÉS

MONTANTS
au 1er juillet 2009
(en euros)

I. ― Emoluments hospitaliers correspondant à des fonctions à temps plein (montants bruts annuels) :
Assistants généralistes :

5e et 6e année

34 175,17

3e et 4e année

31 392,58

1re et 2e année

27 257,99

Assistants spécialistes :

5e et 6e année

38 618,69

3e et 4e année

34 175,17

1re et 2e année

31 392,58

Assistants associés généralistes :

5e et 6e année

32 489,13

3e et 4e année

29 845,34

1re et 2e année

25 655,29

Assistants associés spécialistes :

5e et 6e année

36 698,82

3e et 4e année

32 489,13

1re et 2e année

29 845,34

II. ― Prime d'engagement à exercer à plein temps :

Pour une période de 2 ans

5 286,97

Pour une période de 4 ans

10 573,95

III. ― Indemnité pour activité exercée dans plusieurs établissements (montant brut mensuel)

412,55


A N N E X E V
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS
EXERÇANT LEUR ACTIVITÉ À TEMPS PARTIEL
Articles R. 6152-201 à R. 6152-277 du code de la santé publique
Mesures permanentes



PERSONNELS CONCERNÉS

MONTANTS
au 1er juillet 2009
(en euros)

I. ― Emoluments hospitaliers correspondant à un service normal hebdomadaire égal à six demi-journées (montants bruts annuels) :

13e échelon

52 939,34

12e échelon

50 695,12

11e échelon

44 591,72

10e échelon

42 810,36

9e échelon

39 841,45

8e échelon

38 456,00

7e échelon

37 268,47

6e échelon

34 794,42

5e échelon

32 518,20

4e échelon

31 132,75

3e échelon

30 341,12

2e échelon

29 648,25

1er échelon

29 153,49

II. ― Indemnité pour activité exercée dans plusieurs établissements (montant brut mensuel)

412,55

III. ― Indemnité d'activité sectorielle et de liaison (montant brut mensuel)

412,55



A N N E X E V I
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS
DES PRATICIENS ADJOINTS CONTRACTUELS
Décret n° 95-569 du 6 mai 1995 modifié
Mesures permanentes



PERSONNELS CONCERNÉS

MONTANTS
au 1er juillet 2009
(en euros)

I. ― Emoluments hospitaliers (montants bruts annuels) :
7e niveau

46 704,94

6e niveau

43 909,19

5e niveau

41 869,47

4e niveau

38 618,69

3e niveau

34 175,17

2e niveau

31 392,58

1er niveau

27 257,99

II. ― Indemnité pour activité exercée dans plusieurs établissements (montant brut mensuel)

412,55


A N N E X E V I I
ÉMOLUMENTS DES PRATICIENS ATTACHÉS
Articles R. 6152-601 à R. 6152-634 du code de la santé publique
Mesures permanentes



PERSONNELS CONCERNÉS

MONTANTS
au 1er juillet 2009
(en euros)

I. ― Emoluments hospitaliers correspondant à dix demi-journées hebdomadaires (montants bruts annuels) :
12e échelon

54 197,01

11e échelon

51 887,92

10e échelon

50 568,53

9e échelon

49 413,75

8e échelon

48 589,15

7e échelon

46 704,94

6e échelon

43 909,19

5e échelon

41 869,47

4e échelon

38 618,69

3e échelon

34 175,17

2e échelon

31 392,58

1er échelon

29 845,34

II. ― Indemnité pour activité exercée dans plusieurs établissements (montant brut mensuel)

412,55



A N N E X E V I I I


RÉMUNÉRATION DES INTERNES ET DES RÉSIDENTS EN MÉDECINE, DES INTERNES EN PHARMACIE ET DES INTERNES EN ODONTOLOGIE


Articles R. 6153-1 à R. 6153-45 du code de la santé publique



PERSONNELS CONCERNÉS

MONTANTS
au 1er juillet 2009
(en euros)

I. ― Montants bruts annuels de la rémunération :
― des internes en médecine, des internes en pharmacie, des internes en odontologie ;
― des résidents en médecine :
Internes de 5e année

25 146,91

Internes de 4e année

25 146,91

Internes et résidents de 3e année

25 146,91

Internes et résidents de 2e année

18 128,51

Internes et résidents de 1re année

16 374,85

Montant brut mensuel de l'indemnité de sujétions particulières allouée :
Aux internes et résidents pour les 1er, 2e, 3e et 4e semestres

368,28

Aux FFI

368,28

II. ― Emoluments forfaitaires alloués aux étudiants faisant fonction d'interne (taux brut annuel)

14 985,76

III. ― Montant brut annuel de la rémunération des étudiants effectuant une année de recherche

23 847,37

IV. ― Montants bruts annuels des indemnités compensatrices d'avantages en nature pour les internes et les résidents en médecine et les étudiants en médecine et pharmacie désignés pour occuper provisoirement un poste d'interne :
Majoration pour ceux qui sont non logés et non nourris

990,68

Majoration pour ceux qui sont non logés mais nourris

329,68

Majoration pour ceux qui sont non nourris mais logés

661,00

V. ― Montant brut annuel de la prime de responsabilité :
Internes en médecine de 5e année

2 010,00

Internes en médecine et en pharmacie de 4e année

2 010,00


A N N E X E I X
RÉMUNÉRATION DES ÉTUDIANTS EN MÉDECINE,
EN PHARMACIE ET EN ODONTOLOGIE
Articles R. 6153-46 à R. 6153-62, articles R. 6153-63 à R. 6153-76
et articles R. 6153-77 à R. 6153-91 du code de la santé publique



PERSONNELS CONCERNÉS

MONTANTS
au 1er juillet 2009
(en euros)

I. ― Montants bruts annuels des indemnités allouées aux étudiants en médecine :
Quatrième année du deuxième cycle

3 304,13

Troisième année du deuxième cycle

2 957,26

Deuxième année du deuxième cycle

1 524,51

II. ― Montants bruts annuels des indemnités allouées aux étudiants en odontologie :
Troisième cycle court

3 304,13

Troisième année du deuxième cycle

2 957,26

Deuxième année du deuxième cycle

1 524,51

III. ― Montant brut annuel de la rémunération des étudiants en pharmacie

2 957,26