Article 2 AUTONOME (Arrêté du 25 août 2009 modifiant l'arrêté du 28 novembre 2008 fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense)

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.