Article 2 AUTONOME (Arrêté du 18 août 2009 portant création d'un traitement automatisé d'informations individuelles relatif à une enquête statistique « Emploi du temps » en 2009 et 2010)

L'enquête a pour objectif de connaître les usages que les personnes font de leur temps et d'en apprécier les facteurs déterminants.