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Article 1 AUTONOME (Décret n° 2009-1041 du 26 août 2009 modifiant le décret n° 72-461 du 31 mai 1972 portant statut du Théâtre national de Strasbourg)
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Article 1 AUTONOME (Décret n° 2009-1041 du 26 août 2009 modifiant le décret n° 72-461 du 31 mai 1972 portant statut du Théâtre national de Strasbourg)
Le décret du 31 mai 1972 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 8 du présent décret.