Article 2 AUTONOME (Arrêté du 30 juillet 2009 portant création de la spécialité « maintenance des systèmes énergétiques et climatiques » de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance)

Les référentiels d'activités professionnelles et de certification de la spécialité « maintenance des systèmes énergétiques et climatiques » de brevet d'études professionnelles figurent respectivement en annexe I a et annexe I b au présent arrêté.