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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 août 2009 modifiant l'arrêté du 5 avril 2005 portant organisation de la direction du personnel militaire de la marine)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 août 2009 modifiant l'arrêté du 5 avril 2005 portant organisation de la direction du personnel militaire de la marine)


1° L'article 1er de l'arrêté du 5 avril 2005 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
A. - Au cinquième alinéa, les mots : « service d'information sur les carrières de la marine » sont remplacés par les mots : « service de recrutement de la marine ».
B. - Le sixième alinéa est supprimé.
C. - Au septième alinéa, les mots : « appliquée et d'hygiène mentale » sont supprimés.
D. - Au neuvième alinéa, les mots : « les centres d'information de la réserve de la marine et le service commun des foyers » sont remplacés par les mots : « le service commun des cercles et des foyers ».
2° Au troisième alinéa de l'article 2 du même arrêté, les mots : « les moyens informatiques d'aide à la gestion des ressources humaines de la marine » sont remplacés par les mots : « le service de recrutement de la marine ».
3° L'article 3 du même arrêté est modifié ainsi qu'il suit :
A. - Au deuxième alinéa, les mots : « direction de la fonction militaire et du personnel civil » sont remplacés par les mots : « direction des ressources humaines du ministère de la défense ».
B. - Le quatrième alinéa est supprimé.
4° L'article 4 du même arrêté est modifié ainsi qu'il suit :
A. - Au premier alinéa, les mots : « au recrutement, » et : « à la reconversion » sont supprimés.
B. - Au deuxième alinéa, les mots : « du service d'information sur les carrières de la marine et » sont supprimés.
C. - Au troisième alinéa, les mots : « appliquée et d'hygiène mentale » sont supprimés.