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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 août 2009 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2001 fixant le taux de la prime de mobilité pédagogique vers l'enseignement supérieur instituée en faveur des directeurs de recherche)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 août 2009 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2001 fixant le taux de la prime de mobilité pédagogique vers l'enseignement supérieur instituée en faveur des directeurs de recherche)


L'intitulé de l'arrêté du 11 octobre 2001 susvisé est remplacé par le titre suivant :
« Arrêté fixant le taux de la prime de mobilité pédagogique vers l'enseignement supérieur instituée en faveur des chercheurs ».