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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 août 2009 modifiant l'arrêté du 3 mars 2009 relatif à l'augmentation du titre alcoométrique naturel des raisins frais, des moûts et des vins à appellation d'origine de la récolte 2008)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 août 2009 modifiant l'arrêté du 3 mars 2009 relatif à l'augmentation du titre alcoométrique naturel des raisins frais, des moûts et des vins à appellation d'origine de la récolte 2008)


Le taux de « 1, 5 % vol. » fixé comme limite d'enrichissement à l'annexe 1 de l'arrêté du 3 mars 2009 susvisé pour les appellations d'origine contrôlées « Bonnezeaux » et « Coteaux de l'Aubance » relevant du comité régional Val de Loire est remplacé par le taux de « 2 % vol. ».