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Article AUTONOME (Arrêté du 14 août 2009 portant admission à la retraite (conservateurs du patrimoine))

Article AUTONOME (Arrêté du 14 août 2009 portant admission à la retraite (conservateurs du patrimoine))



Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 14 août 2009, M. Dominique Dupraz, conservateur en chef du patrimoine, est radié des cadres de l'administration et admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à pension de retraite à compter du 15 janvier 2010.