Article 2 AUTONOME (Arrêté du 31 juillet 2009 portant abrogation de divers arrêtés relatifs à la réserve opérationnelle du service de santé des armées)
Article 2 AUTONOME (Arrêté du 31 juillet 2009 portant abrogation de divers arrêtés relatifs à la réserve opérationnelle du service de santé des armées)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.